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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1870-1879
Fait partie du no MIKAN : 193462

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Archives (3)

Date :

1870-1879 (3)

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    Dossiers contenant des copies de chartes et de certificats de Chambres de Commerce [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193472
    Date :
    1874-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-60-1-F, RG68
    Dossiers contenant des copies de chartes et de certificats de Chambres de Commerce [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Dossiers contenant des copies de lettres patentes constituant en société et de lettres patentes additionnelles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193466
    Date :
    1865-1867, 1902-1954, 1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-59-5-F, RG68
    Dossiers contenant des copies de lettres patentes constituant en société et de lettres patentes additionnelles [document textuel]
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Documents concernant l'incorporation de la Banque de Toronto et de la Banque de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193482
    Date :
    1870-1871
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-64-9-F, RG68
    Documents concernant l'incorporation de la Banque de Toronto et de la Banque de Québec [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
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