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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1870-1879
Contenu Co-Lab : Non
Affichage de 76 - 77 sur 77 résultats filtrés
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  1. 76
    Aucun objet numérique

    Dossiers-matière et dossiers de cas [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    178731
    Date :
    1873-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-127-4-F, RG76-B-1-a-i
    ... créés dans le registre des dossiers de la Direction des terres fédérales du ministère de l'Intérieur) et l'autre touche sur l'identification et la 
  2. 77
    Aucun objet numérique

    Dossiers de causes [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4435212
    Date :
    1876-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-4-1-F
    ... très minces ou fort volumineux. Parfois, il ne s'y trouve que le mandat d'assignation et la déclaration ou la requête du demandeur. Dans d'autres dossiers 
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