Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1870-1879
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Non
Nom : FORTIN P
Affichage de 1 - 2 sur 2 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 1
    Aucun objet numérique

    Plan officiel de la paroisse de Chalesbourg, comté de Québec. fait conformément aux dispositions du cahpitre 37 des statuts refondus du Bas-Canada et de l'acte 27-28, Victoria chapitre 40. Bureau des  ... [Voir le titre complet] Trrs de la Couronne, Québec, 24 decembre 1873, P. Fortin, Commissaire des Terres de la Couroone. Plan original renouveé conformément aux dispositions de l'article 2176c du Code Civil. Département de la Colonisation, des Mines er des Pêcheries, Quebec, 10 novembre 1911, S. Sufault, Sous-Ministre. Copie certifiée du plan original conservé aux archives de ce ministère, Ministère des Terres et Forêts, Québec, le 30 aout 1939. Avila Bédardm Sous-Ministre. [cartographic material] Plan officiel de la paroisse de Charlesbourg, comté de Québec

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4126909
    Date :
    1873
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : R/335/Charlesbourg/1873, Numéro de boîte : 2000695347
    Plan officiel de la paroisse de Chalesbourg, comté de Québec. fait conformément aux dispositions du cahpitre 37 des statuts refondus du Bas-Canada et de 
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :