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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1870-1879
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
No d'instrument de recherche : 68-2

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Archives (37)

Date :

1870-1879 (37)

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    Aucun objet numérique

    L'Index des terres indiennes et des terres de l'artillerie [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193327
    Date :
    1845-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-12-1-F, RG68
    L'Index des terres indiennes et des terres de l'artillerie [document textuel (quelque microforme)]. Cette notice descriptive est préliminaire
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Dossiers contenant des copies de chartes et de certificats de Chambres de Commerce [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193472
    Date :
    1874-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-60-1-F, RG68
    Dossiers contenant des copies de chartes et de certificats de Chambres de Commerce [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Commissions des officiers des douanes Province du Canada et Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193389
    Date :
    1862-1886
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-44-3-F, RG68
    Commissions des officiers des douanes Province du Canada et Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Commissions des mesureurs de bois équarri [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193388
    Date :
    1867-1884
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-43-1-F, RG68
    Commissions des mesureurs de bois équarri [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Registres d'ampliations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193486
    Date :
    1853-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-66-2-F, RG68
    Registres d'ampliations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3907 à C-3908, 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    L'index général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193324
    Date :
    1651-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-9-1-F, RG68
    L'index général [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines M-1628, M-1630, M-1631, 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Index des Cautionnements des fonctionnaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193344
    Date :
    1841-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-18-2-F, RG68
    Index des Cautionnements des fonctionnaires [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Index des commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193402
    Date :
    1785-1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-54-6-F, RG68
    Index des commissions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3918 à C-3919, 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Dossiers contenant des copies de lettres patentes constituant en société et de lettres patentes additionnelles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193466
    Date :
    1865-1867, 1902-1954, 1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-59-5-F, RG68
    Dossiers contenant des copies de lettres patentes constituant en société et de lettres patentes additionnelles [document textuel]
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Cautionnements des séquestres et des syndics de faillite [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193367
    Date :
    1875-1880, 1920-1928
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-26-1-F, RG68
    Cautionnements des séquestres et des syndics de faillite [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Mandats de transfert de prisonniers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193716
    Date :
    1865-1867, 1876, 1904-1906
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-139-3-F, RG68
    Mandats de transfert de prisonniers [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3952 et 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Mandats représentatives [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193718
    Date :
    1867-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-141-1-F, RG68
    Mandats représentatives [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3950, C-4019, 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Registres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193351
    Date :
    1822-1880, 1929-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-19-4-F, RG68
    Registres [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3954, C-3958 et C-3966 à C-3967
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Cautionnements revenu garanti [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193369
    Date :
    1821, 1829-1842, 1848-1899
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-28-5-F, RG68
    Cautionnements revenu garanti [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3948, C-3955, 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Cautionnements des inspecteurs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193366
    Date :
    1822, 1834-1842, 1874-1891
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-25-X-F, RG68
    Cautionnements des inspecteurs [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3991, 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Mandats des prisonniers de guerre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193714
    Date :
    1848-1870
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-138-1-F, RG68
    Mandats des prisonniers de guerre [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3965 et 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    L'Index des ventes de terres fédérales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193328
    Date :
    1873-1883
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-13-3-F, RG68
    L'Index des ventes de terres fédérales [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines M-1638 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Cautionnements des officiers de l'état civil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193368
    Date :
    1837-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-27-3-F, RG68
    Cautionnements des officiers de l'état civil [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Indexes to Indian and Ordnance Land Patents [textual record (some microform)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192544
    Date :
    1845-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-12-1-E, RG68
    Indexes to Indian and Ordnance Land Patents [textual record (some microform)]. Sub-series consists of a nominal index and geographical index to Indian and 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Warrants for the removal of prisoners [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192696
    Date :
    1865-1867, 1876, 1904-1906
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-139-3-E, RG68
    Warrants for the removal of prisoners [textual record]. Sub-series consists of registers containing copies of warrants for removal of prisoners from one 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Indexes to Dominion Land Patents [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192545
    Date :
    1873-1883
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-13-3-E, RG68
    Indexes to Dominion Land Patents [textual record]. Sub-series consists of indexes to Dominion Land Patents. The sub-series includes an index to Dominion 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Registers of exemplifications [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192614
    Date :
    1853-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-66-2-E, RG68
    Registers of exemplifications [textual record]. Sub-series consists of registers from the Province of Canada and Canada containing copies of 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Indexes to Public Officers' bonds [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192551
    Date :
    1841-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-18-2-E, RG68
    Indexes to Public Officers' bonds [textual record]. Sub-series consists of nominal indexes to Public Officers' Bonds, Province of Canada and Canada, 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Registers [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192552
    Date :
    1822-1880, 1929-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-19-4-E, RG68
    Registers [textual record]. Sub-series consists of registers of bonds arranged according to the offices for which the bonds were issued, Upper and Lower 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Bonds of public officers [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192561
    Date :
    1837-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-27-3-E, RG68
    Bonds of public officers [textual record]. Sub-series consists of originals and registers containing copies of bonds issued to customs officials, surveyors, 
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