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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1870-1879
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 559 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Dossiers de référence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162962
    Date :
    1867-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-63-7-F, RG2-B-1
    Dossiers de référence [document textuel]. La série se compose de dossiers de référence compilés à différents moments par le Bureau du Conseil privé en vue 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Index, plumitifs, registres de procès-verbaux et registres de jugements [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202636
    Date :
    1875-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927-14-X-F, RG125-B
    Index, plumitifs, registres de procès-verbaux et registres de jugements [document textuel (quelque microforme)]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Rapports annuels des compagnies [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    183077
    Date :
    1872-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R737-5-9-F, RG40-A-1
    Rapports annuels des compagnies [document textuel]. La série se compose d'exemples de rapports annuels provenant, entre autres, de compagnies d'assurances 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Région de Niagara [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164990
    Date :
    [1871-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-8-4-F, RG52, RG52M 73/27727, RG52M 756/17586, RG52M 78903/7, RG52M 78903/8, RG52M 81203/37, RG52M 81203/54, RG52M 81203/62, RG52M 86703/38
    Région de Niagara [support multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées. La série se compose de documents 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Conservateur du registre des banques non réglementées [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136279
    Date :
    1854-1870
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-34-5-F, RG58-B-3, RG58-B-3-a
    Conservateur du registre des banques non réglementées [document textuel]. La série est constituée des déclarations présentées par les banques à l'inspecteur 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Les documents de terrains de la Société de développement du Cap-Breton [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3734886
    Date :
    [1758]-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12281-4-X-F
    Les documents de terrains de la Société de développement du Cap-Breton [document textuel, document cartographique]. L'instrument de recherche 12281-6 est 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Direction de l'adjudant général [document textuel, document textuel (microforme), objet]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    142428
    Date :
    1870-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-138-9-F, RG24-C-9
    Direction de l'adjudant général [document textuel, document textuel (microforme), objet]. La série est constituée de documents se rapportant à des questions 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Ordonnances de suspension d'instance [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193721
    Date :
    1870-1884
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-144-7-F, RG68
    Ordonnances de suspension d'instance [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Sous-ministre des Postes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164085
    Date :
    1831-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-48-X-F, RG3-B
    Sous-ministre des Postes [document textuel]. La série se compose de documents créés et conservés par le sous-ministre des Postes et comprend des documents 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Documents juridiques des seigneuries [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138963
    Date :
    1650-1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-29-0-F, RG19-A-2-a
    Documents juridiques des seigneuries [document textuel]. La série comprend des copies de divers documents juridiques qui ont été intégrés aux archives pour 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Actes de transfert de terrains [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138968
    Date :
    [ca. 1847-1919]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-32-0-F, RG19-A-2-d
    Actes de transfert de terrains [document textuel]. La série comprend des copies de divers actes de transfert de terrains utilisés pour établir le statut de 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Services centraux de l'Armée [document textuel (certaines microformes), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    155548
    Date :
    [1866-1965]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-551-6-F, RG24-C-1
    Services centraux de l'Armée [document textuel (certaines microformes), document cartographique]. La série est constituée de dossiers du Service central du 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Surintendance des Six-Nations [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161999
    Date :
    1763-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-284-7-F, RG10M 86703/25, RG10-C-I-3, RG10-A-6-h, RG10-D-3
    Surintendance des Six-Nations [document textuel, document cartographique]. La série est constituée de documents créés et conservés par la surintendance des 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Agence de Cowichan [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162305
    Date :
    1869-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-418-2-F, RG10-C-VI
    Agence de Cowichan [document textuel]. La série comprend des documents créés et/ou conservés par l'Agence de Cowichan, dont du courrier reçu, 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Bureau de district de l'île Manitoulin [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157820
    Date :
    1843-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-300-1-F, RG10M 945020, RG10-C-V-26-a, RG10-C-V-26-b, RG10-C-V-26-d, RG10-C-V-26-e, RG10-C-V-26-f, RG10-C-V-26-h, RG10-C-V-26-k, RG10-C-I-6-e
    Bureau de district de l'île Manitoulin [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]. La série est constituée de documents créés et 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central de l'Administration [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135365
    Date :
    1841-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3
    Dossiers du service central de l'Administration [document textuel, dessin technique]. Dans la mesure du possible et si l'on a pu identifier l'organisation 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Divers documents de l'administration centrale des Affaires indiennes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162389
    Date :
    1793-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-649-X-F, RG10-D-12-b, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-b, RG10-B-8-n, RG10-B-8-u, RG10-B-8-y, RG10-B-8-an, RG10-D-12-c, RG10-D-12-d
    Divers documents de l'administration centrale des Affaires indiennes [document textuel]. La série renferme les divers documents de l'administration centrale 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Registres de copies lettres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165160
    Date :
    1872-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R198-1-3-F, RG18-E
    Registres de copies lettres [document textuel]. La série se compose des registres officiels de copies lettres du commissaire de la Police fédérale qui 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Documents de la région du pacifique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201568
    Date :
    [1876-1992]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-66-5-F, RG23-G
    Documents de la région du pacifique [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Documents de la région de l'Atlantique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201575
    Date :
    [1876-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-73-2-F, RG23
    Documents de la région de l'Atlantique [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Documents se rapportant aux Service de quarantaine, Services médicaux aux fins d'immigration et servive des marins malades [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200988
    Date :
    1867-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-131-X-F, RG29-2
    Documents se rapportant aux Service de quarantaine, Services médicaux aux fins d'immigration et servive des marins malades [document textuel]
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Bureau du directeur général de l'immobilier [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    190332
    Date :
    1840-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-834-5-F, RG30-V-A-4
    Bureau du directeur général de l'immobilier [supports multiples]. La série regroupe des dossiers créés et tenus à jour par le Bureau du directeur général de 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Comités spéciaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155739
    Date :
    1872-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-55-8-F, RG55-C
    Comités spéciaux [document textuel]. La série se compose de documents créés par les comités spéciaux du Conseil du Trésor, mis sur pied afin de régler les 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Lettres patentes constituant en société (statuts) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193462
    Date :
    1865-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-58-3-F, RG68
    Lettres patentes constituant en société (statuts) [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Bureau du directeur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165670
    Date :
    1865-1908
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-44-4-F, RG45
    Bureau du directeur [document textuel]. La série se compose de la correspondance du Bureau du directeur datant de 1865 à 1908. Droits d'auteur détenus par 
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