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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1872
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 103 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Office des terres fédérales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164128
    Date :
    1821-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-33-7-F, RG15-D
    ... créés entre 1898 et 1959 (vol. 2007-2012, 2015), et des dossiers des concessions forestières créés par divers organismes des terres fédérales en Colombie 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Bureau de district de l'île Manitoulin [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157820
    Date :
    1843-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-300-1-F, RG10M 945020, RG10-C-V-26-a, RG10-C-V-26-b, RG10-C-V-26-d, RG10-C-V-26-e, RG10-C-V-26-f, RG10-C-V-26-h, RG10-C-V-26-k, RG10-C-I-6-e
    ... créés et conservés par le bureau de district de l'île Manitoulin ainsi que les organismes précédents. La série comprend divers documents de l'agence 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Biens du Grand Tronc aux États-Unis [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191062
    Date :
    1859-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-991-X-F, RG30-I-D, RG30M 1997-02150-1
    ... créés et/ou conservés par les biens du Grand Tronc aux États-Unis. Même si ... très peu d'expansion destinée à exploiter directement cette source de 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Documents de Droit Immobilier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4674854
    Date :
    1859-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-123-8-F, RG13
    ... réels fédéraux, le ministre de la Justice peut délivrer tout acte immobilier et, sur recommandation du gouverneur du conseil, procéder à des « catégories 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Réseau du chemin de fer Canadien du Nord [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    190780
    Date :
    1846-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-998-2-F, RG30M 79003/5, RG30-III
    ... créés et/ou conservés par compagnies qui étaient liées au réseau du chemin ... très ténus avec le chemin de fer. Les grosses sommes d'argent 
  6. 6
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents de la Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162546
    Date :
    1786-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-522-8-F, RG10-C-VI
    ... créés et/ou conservés par le ministère des Affaires indiennes et concernant les questions autochtones de la Nouvelle-Écosse. Il semble que plusieurs 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Documents multimédia du ministère des Pêches et Océans Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    3671287
    Date :
    [1867-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-86-0-F, RG23
    ... créés et conservés par le ministère des Pêches et des Océans Canada et par ses prédécesseurs. Les droits appartiennent à la Couronne. Crédit : Bibliothèque 
  8. 8
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents relatifs aux canaux du Saint-Laurent [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135553
    Date :
    1871-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-211-5-F, RG43M 86703/29, RG43-C-V
    ... créés et maintenus par le ministère des Chemins de fer et Canaux relatives aux les canaux du Saint-Laurent. La série comprend également des documents créés 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Inspecteurs divisionnaires [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164123
    Date :
    [v. 1800-1969]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-68-5-F, RG3-D, RG3M 87803/16, RG3M 83403/20
    ... créés et/ou conservés par les inspecteurs divisionnaires. Compte tenu de la croissance du ministère et du rendement visé, on décida de nommer des 
  10. 10
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    1 objet(s) numérique(s)

    Centre de référence du Programme et Centre de la recherche historique et de l'étude des traités [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163085
    Date :
    [ca. 1680-1976]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-661-0-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-s, RG10-B-8-t, RG10-B-8-z, RG10-B-8-aa, RG10-B-8-ad, RG10-B-8-ae, RG10-B-8-ag, RG10-B-8-ab
    ... créés par George M. Matheson, archiviste registraire du Ministère, qui a été à la tête du service des documents ministériels de 1898 à 1936. La série 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Documents d'entrée [document textuel (surtout en microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178757
    Date :
    1865-1961, 1865-1948 en prédominance, microfilmé [ca. 1950-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-157-2-F, RG76-C
    ... créés par divers bureaux du service d'immigration mais qui ont tous été regroupés dans un seul et même bureau de référence central à Ottawa. Les documents d 
  12. 12
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents relatifs au canal Welland [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135557
    Date :
    1824-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-219-X-F, RG43-C-VI
    ... créés et maintenus par le ministère des Chemins de fer et Canaux relatifs au canal Welland. La série comprend également des documents créés par le comptable 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Direction des terres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5268187
    Date :
    1855-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-734-1-F, RG10
    ... créés et/ou conservés par la Direction des terres et ses entités prédécesseurs. La série se compose de documents créés entre 1855 et 1980. Les documents pré 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central de l'Administration [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135365
    Date :
    1841-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3
    ... très flexible en ce sens qu'elle permet de créer des numéros de classification pour remplir les besoins opérationnels à mesure qu'ils surviennent. Pendant 
  15. 15
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents du recensement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135591
    Date :
    1830-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-5-X-F, RG10-A-6-d, RG10-B-8-l
    ... créés et tenus à jour par le ministère. Les documents de cette série comprennent les documents de recensement des Indiens du Haut-Canada, 1830-1836 (Vol 
  16. 16
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    1 objet(s) numérique(s)

    Feuilles de paye des annuités de traités de l'administration centrale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135604
    Date :
    1850-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-17-6-F, RG10-B-8-d
    ... très valables sur les relations familiales et sur les enfants absents de la maison familiale qui fréquentaient un pensionnat. Souvent, elles indiquent 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Bureau de l'inspecteur général des banques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    183081
    Date :
    1870-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-268-7-F, RG19
    ... créés par le Bureau de l'inspecteur général des banques au fil de ses activités quotidiennes. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Titre basé sur le 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Musée national des postes [document philatélique, document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    164443
    Date :
    1827-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-100-8-F, RG3-J
    ... créés et conservés par le Musée national des postes et ses prédecesseurs. Cette série renferme une collection de documents philatéliques, des dossiers de 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Documents sur le personnel de la fonction publique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163699
    Date :
    1843-1923
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-146-4-F, RG19-D, RG19-E
    ... créés et conservés par le ministère des Finances. Ces documents comprennent des registres de l'effectif ainsi que des registres de paye et de pensions de 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Division du financement des entreprises [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163593
    Date :
    1864-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-106-3-F, RG19-F-2-d-ii
    ... créés et tenus par la Division du financement des entreprises lorsqu'elle était une entité indépendante au sein du ministère des Finances, de 1981 à 1986 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Actions et obligations - Black Book series [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190331
    Date :
    1859-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-833-3-F, RG30-V-A-3
    ... créés et tenus à jour par le Bureau du secrétaire de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada. Ces dossiers, qui comportent des renseignements 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Bureau du sous-ministre adjoint [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    3633532
    Date :
    [1867-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-172-9-F
    ... créés ou maintenus par le Bureau du sous-ministre adjoint d'Agriculture et Agroalimentaire Canada. Droits d'auteur appartiennent à la Couronne. Crédit 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    District de Blackfoot/Stoney-Sarcee [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161885
    Date :
    [1871-1978]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-706-7-F, RG10
    ... créés et/ou conservés par le bureau de district de Blackfoot/Stoney-Sarcee. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    London and Port Stanley Railway [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190363
    Date :
    1834-1966
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-553-8-F, RG30-VI
    ... créés et tenus à jour par le London and Port Stanley Railway, comporte des procès-verbaux, des accords et des baux, de la correspondance, des documents 
  25. 25
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    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du sous-ministre des Finances [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163468
    Date :
    [1840-1950, 2003-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-63-0-F, RG19-E-2
    ... créés et tenus par le bureau du sous-ministre. Les copies de référence microfilmées se trouvent sur les bobines suivantes: T-2631 à T-2661, T-2774 à T-2815 
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