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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1860-1869
Consultables en ligne : Oui
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  1. 51
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    1 objet(s) numérique(s)

    Indexes et registres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155649
    Date :
    1868-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-40-6-F, RG55-A-4
    ... créés par le Conseil du Trésor lui-même afin d'établir de véritables instruments de recherche pour les décisions. Pour la période de 1868 à 1948, ils 
  2. 52
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    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds de la famille de Ramezay [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99879
    Date :
    [ca 1553]-1913
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8114-0-7-F, MG18-H54
    ... très variés qui concernent plusieurs membres de la famille Ramezay et des familles qui lui sont alliées, dont celle des de Bellot. La majorité des documents 
  3. 53
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    1 objet(s) numérique(s)

    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798992
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-F, RG13
    ... créés jusqu'en 1934. Les chercheurs peuvent consulter une copie microfilmée de ces documents sur les bobines T-10190 à T-10368. Il ya aucune instrument de 
  4. 54
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers-matière [document textuel (certaines microformes), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    155549
    Date :
    [1866-1950] Microfilmé entre 1946-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-552-8-F, RG24-C-1-a
    ... créés et reçus au Quartier général qui touchaient l'ensemble du programme de défense et du ministère, et non l'Armée de terre telle quelle, ont continué d 
  5. 55
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    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds Sir Wilfrid Laurier [document textuel (quelques microformes), document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    98119
    Date :
    1800-1941
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10811-0-X-F, MG26-G
    ... créés à partir de photocopies de ces microfilms et les volumes 1 à 791 furent microfilmés et photocopiés pour la consultation. A partir de 1954, d'autres 
  6. 56
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    1 objet(s) numérique(s)

    Correspondance générale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    163160
    Date :
    1852-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-40-3-F, RG17-A-I-1
    ... très précise. Après la perte de ses fonctions importantes en matière d'immigration en 1893, le ministère de l'Agriculture réorganisa son système de 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Procès-verbaux, annexes et rapports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    162996
    Date :
    1867-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-83-2-F, RG2-A-1-a
    ... créés et conservés par le Bureau du Conseil privé. Les procès-verbaux et les ... très mauvaise qualité, mais n'a pas été filmée selon la norme des 
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