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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1860-1869
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement
Genre de documents : Art
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  1. 1
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    1 objet(s) numérique(s)

    Correspondance générale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    163160
    Date :
    1852-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-40-3-F, RG17-A-I-1
    ... Au milieu des années 1890 (ce qui correspond approximativement au volume 760 de cette sous-série), le Ministère commença à constituer des dossiers-matière 
  2. 2
    Le grand sceau du Canada : la reine Victoria 1869
    3 objet(s) numérique(s)

    Le grand sceau du Canada : la reine Victoria

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Art
    No d'identification :
    2895004
    Date :
    1869
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro d'acquisition : 1979-058 PIC, 00015, Numéro de boîte : HER-016, HER-024, HER-061
    ... au verso, mais qui est conservé à part dans l'étui de transport. Le grand sceau du Canada représentant la reine Victoria a été utilisé au Canada du 7 mai 1869 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Procès-verbaux, annexes et rapports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    162996
    Date :
    1867-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-83-2-F, RG2-A-1-a
    ... au Comité du Conseil privé qui deviennent des décrets du conseil lorsqu'ils sont approuvés par le gouverneur général. Il n'y a qu'une légère différence 
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