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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1860-1869
Niveau hiérarchique : Sous-série
Affichage de 1 - 25 sur 158 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Rapports au Conseil et au Conseil du Trésor [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163467
    Date :
    1834-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-108-7-F, RG19-D-6-e
    ... au Cabinet et au Conseil du Trésor. Ces rapports ont été signés par le ministre des Finances. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au Bureau central de santé [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163484
    Date :
    1854, 1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-76-2-F, RG17-A-V-1, RG17-A-V-2
    ... au 29 août 1854, et des copies de lettres reçues du 11 juillet au 4 août 1854 (vols. 2432-2433, bobine T-1437). La sous-série renferme également des 
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    Aucun objet numérique

    Inventaire des documents transférés au Québec et en Ontario [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193674
    Date :
    1867-1870
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-119-8-F, RG68
    Inventaire des documents transférés au Québec et en Ontario [document textuel]. Cette sous-série contient une list de document du Bureau du Registraire 
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    Aucun objet numérique

    Rapports envoyés au Conseil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194247
    Date :
    1858-1876
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-257-3-F, RG11-B-1-c-ii
    Rapports envoyés au Conseil [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas 
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    Aucun objet numérique

    Rapports au gouverneur en conseil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193800
    Date :
    1868-1892
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-39-2-F, RG46-B-I-3
    Rapports au gouverneur en conseil [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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    Aucun objet numérique

    409 - Zones territoriales d'Ontario sous la command fédérale au provinciale [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces et districts (administratifs)

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3825437
    Date :
    1790-1981
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-90-1-F
    409 - Zones territoriales d'Ontario sous la command fédérale au provinciale [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces et districts 
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    Aucun objet numérique

    Manifestes des passagers de navires [document textuel (surtout en microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178852
    Date :
    1865-1935, microfilmé [ca. 1950-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-237-0-F, RG76-C-1
    ... au Canada, 1865-1935. Ils demeurent une source importante pour la période de 1908 à 1952. Cette sous-série comprend les manifestes des navires de la ville 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  10. 10
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798992
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-F, RG13
    ... au sein de l'État canadien, l'immigration et des questions liées à l'achat de biens et de services par le gouvernement fédéral. Cette sous-série comprend en 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Commissions Provinces du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193380
    Date :
    1841-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-37-6-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 5, 9, 16, 83-87, 112-121, 126, 264. L'instrument de 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Copies de lettres avec les Index [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193654
    Date :
    1838-1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-116-2-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 242, 266-267, 278, 295. L'instrument de recherche au 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Index des Cautionnements des fonctionnaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193344
    Date :
    1841-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-18-2-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 154-156, 321, 341-343, 347. L'instrument de recherche au 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Index des commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193402
    Date :
    1785-1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-54-6-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 80-82, 122-124, 299, 307, 322. L'instrument de recherche au 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Commissions postérieurs à la Confédération [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193381
    Date :
    1867-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-38-8-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 88, 314, 320, 472-474, 476, 484, 485, 493, 506, 526, 529 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Règlements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163295
    Date :
    1833-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-17-3-F, RG16-A-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Registre des documents enregistrés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193651
    Date :
    1868-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-114-9-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 360-369. L'instrument de recherche au niveau du 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Cautionnements revenu garanti [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193369
    Date :
    1821, 1829-1842, 1848-1899
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-28-5-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 203, 205, 252, 300, 318, 319, 370, 372, 373, 399, 402 
  19. 19
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Retours sur ordres et addresses parlementaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200265
    Date :
    1957-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-53-5-F, RG6-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Notes de Cummins [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142409
    Date :
    [ca 1862-1928]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-144-4-F, RG24-C-6-f
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Archives diverses [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157816
    Date :
    1854-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-255-0-F, RG10-B-3-h
    ... au moment de son procès en 1885; le compte rendu des preuves présentées au procès du chef Nebenaigoching contre TN Beach; le testament du chef Shingwankoons 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Dossiers cas de condamnés à mort [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4477074
    Date :
    1867-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-53-2-F, RG13-B-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Correspondance politique [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100377
    Date :
    1859-1895
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-18-4-F, MG5-C1
    ... Au nombre des sujets traités dans cette correspondance, mentionnons les suivants: pêche à Terre-Neuve; réciprocité avec les États-Unis; projets d'annexion 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Correspondance commerciale [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100379
    Date :
    1854-1901
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-19-6-F, MG5-C2
    ... au début du microfilm de chacun des volumes. L'instrument de recherche est un inventaire analytique des documents contenus dans les volumes. Il est 
  25. 25
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Rapports et notes de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163189
    Date :
    1852-1925
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-52-X-F, RG17-A-I-13
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 1953-1987. L'instrument de recherche au niveau du 
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