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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1860-1869
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Oui

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    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau de l'ingénieur en chef des canaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135542
    Date :
    1830-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-170-6-F, RG43-B-IV
    ... très volumineuse. Toutefois, les copies des lettres envoyées par les ingénieurs en chef qui se sont succédé entre 1873 et 1896 peuvent être très utiles. Les 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents généraux d'exploitation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161868
    Date :
    1862-1872
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-240-9-F, RG10-B-2-d
    ... créés et conservés par le bureau du surintendant général adjoint. Les documents comprennent de la correspondance (vol. 402), des documents relatifs aux 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents relatifs aux terres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162003
    Date :
    1790-1881
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-288-4-F, RG10-D-3-a, RG10-D-3-b
    ... créés et conservés par la surintendance des Six-Nations (de la rivière Grand). La sous-série comprend les éléments suivants : déclarations relatives aux 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Correspondance, registres et index [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135533
    Date :
    1838-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-155-X-F, RG43-B-I, RG43-B-II
    ... créés et maintenus par la Direction des canaux du ministère des Chemins de fer et Canaux depuis les débuts en 1879 jusqu'à la création du ministère des 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registres de location des terres, livre de collection et registres de courrier envoyé [document textuel (microforme)] [1812-1921]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162648
    Date :
    Microfilmé en 1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-571-X-F, RG10-C-VI
    ... créés et/ou tenus par l'Agence de St. Regis. Elle comprend les copies microfilmées des registres de location des terres de 1812 à 1875 (bobine T-11954), un 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Indexes et registres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155649
    Date :
    1868-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-40-6-F, RG55-A-4
    ... créés par le Conseil du Trésor lui-même afin d'établir de véritables instruments de recherche pour les décisions. Pour la période de 1868 à 1948, ils 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798992
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-F, RG13
    ... créés jusqu'en 1934. Les chercheurs peuvent consulter une copie microfilmée de ces documents sur les bobines T-10190 à T-10368. Il ya aucune instrument de 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers-matière [document textuel (certaines microformes), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    155549
    Date :
    [1866-1950] Microfilmé entre 1946-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-552-8-F, RG24-C-1-a
    ... créés et reçus au Quartier général qui touchaient l'ensemble du programme de défense et du ministère, et non l'Armée de terre telle quelle, ont continué d 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Correspondance générale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    163160
    Date :
    1852-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-40-3-F, RG17-A-I-1
    ... très précise. Après la perte de ses fonctions importantes en matière d'immigration en 1893, le ministère de l'Agriculture réorganisa son système de 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Procès-verbaux, annexes et rapports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    162996
    Date :
    1867-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-83-2-F, RG2-A-1-a
    ... créés et conservés par le Bureau du Conseil privé. Les procès-verbaux et les ... très mauvaise qualité, mais n'a pas été filmée selon la norme des 
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