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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1860-1869
Contenu Co-Lab : Oui
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 51 - 75 sur 266 résultats filtrés
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  1. 51
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    1 objet(s) numérique(s)

    Répertoire des avocats, des arpenteurs et des notaires, Québec, Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193512
    Date :
    1765-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-79-0-F, RG68
    Répertoire des avocats, des arpenteurs et des notaires, Québec, Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  2. 52
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    1 objet(s) numérique(s)

    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798992
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-F, RG13
    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]. Cette sous-série comprend les avis juridiques préparés par le ministère de la Justice 
  3. 53
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    1 objet(s) numérique(s)

    Correspondance adressée aux inspecteurs des postes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164096
    Date :
    1851-1902
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-55-7-F, RG3-B-4
    Correspondance adressée aux inspecteurs des postes [document textuel]. La sous-série contient des registres de copies lettres envoyées par le sous-ministre 
  4. 54
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registrateur de navires de St. John's [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135434
    Date :
    1843-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-123-9-F, RG42-E-1, RG12-B-15-B-1
    Registrateur de navires de St. John's [document textuel]. Sub-series consists of ship registration records compiled by the Registrar of Shipping in Port St
  5. 55
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registrateur de navires de St. Catherine [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191805
    Date :
    1855-1875
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-121-5-F, RG42-E-1
    Registrateur de navires de St. Catherine [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines 
  6. 56
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    1 objet(s) numérique(s)

    Commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193376
    Date :
    1764-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-33-9-F, RG68
    Commissions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  7. 57
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents de la Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162546
    Date :
    1786-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-522-8-F, RG10-C-VI
    Documents de la Nouvelle-Écosse [document textuel]. La série comprend divers documents créés et/ou conservés par le ministère des Affaires indiennes et 
  8. 58
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents du recensement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135591
    Date :
    1830-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-5-X-F, RG10-A-6-d, RG10-B-8-l
    Documents du recensement [document textuel]. La série est constituée de documents du recensement créés et tenus à jour par le ministère
  9. 59
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    1 objet(s) numérique(s)

    Convocations du Sénat, Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193683
    Date :
    1867-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-123-X-F, RG68
    Convocations du Sénat, Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3965, C-4044, 
  10. 60
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registres de courrier généraux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163114
    Date :
    1852-1894
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-41-5-F, RG17-A-I-2
    Registres de courrier généraux [document textuel]. La sous-série renferme des lettres écrites par le ministre et les hauts fonctionnaires du Ministère sur 
  11. 61
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registrateur de navires de New Carlisle [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191772
    Date :
    1856-1902
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-99-5-F, RG42-E-1
    Registrateur de navires de New Carlisle [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir le bobine C-3184 
  12. 62
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registres divers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193525
    Date :
    1850-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-87-X-F, RG68
    Registres divers [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3962 à C-3965, 
  13. 63
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    1 objet(s) numérique(s)

    Structure et enquêtes ministérielles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161847
    Date :
    1809-1860
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-223-9-F, RG10-A-6-a, RG10-A-6-f
    Structure et enquêtes ministérielles [document textuel]. La sous-série est constituée de divers documents (correspondance, ordonnances générales, etc.) 
  14. 64
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    1 objet(s) numérique(s)

    Cautionnements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193343
    Date :
    1821-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-17-0-F, RG68
    Cautionnements [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  15. 65
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    1 objet(s) numérique(s)

    Version modifiée du système numérique duplex [document textuel (quelque microforme), document cartographique (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    161928
    Date :
    1844-1983, microfilmé 1969-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-252-5-F, RG10M 84503/23, RG10-B-3-e-vi, RG10-B-3-e-vii, RG10-B-3-e-viii, RG10-B-3-e-ix, RG10-B-3-e-x, RG10-B-3-e-xi, RG10-B-3-e-xii, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-xiv, RG10-B-3-e-xv, RG10-B-3-e-xvi, RG10-B-3-e-xviii, RG10-B-3-e-xix
    Version modifiée du système numérique duplex [document textuel (quelque microforme), document cartographique (microforme)]. La sous-série est constituée de 
  16. 66
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    1 objet(s) numérique(s)

    Livres comptables [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162001
    Date :
    1844-1880
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-286-0-F, RG10-C-I-3-b
    Livres comptables [document textuel]. La sous-série est constituée de documents d'affaires qui portent sur les Six-Nations, qui indiquent les créances et 
  17. 67
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registrateur de navires de Shelburne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191801
    Date :
    1859-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-118-5-F, RG42-E-1
    Registrateur de navires de Shelburne [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-2444 á 
  18. 68
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    1 objet(s) numérique(s)

    Livres de copies de lettres du bureau du sous-ministre de la Justice [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202670
    Date :
    1867-1934, 1943
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-37-4-F, RG13-A-3
    Livres de copies de lettres du bureau du sous-ministre de la Justice [document textuel]. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-13878 à C-13894, 
  19. 69
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    1 objet(s) numérique(s)

    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137340
    Date :
    1867-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-135-4-F, RG43-A-I
    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]. La sous-série comprend la correspondance créée et maintenue par la Direction des chemins de 
  20. 70
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    1 objet(s) numérique(s)

    Surintendance de l'Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162007
    Date :
    1825-1909
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-292-6-F, RG10-D-IV-a, RG10-C-I-4
    Surintendance de l'Ouest [document textuel]. La série est constituée de documents créés et conservés par la surintendance de l'Ouest
  21. 71
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    1 objet(s) numérique(s)

    Mandats et lettres de grace [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193697
    Date :
    1862-1865
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-133-2-F, RG68
    Mandats et lettres de grace [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-3904
  22. 72
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents ayant trait à la naturalisation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193527
    Date :
    1828-1850, 1881, 1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-88-1-F, RG68
    Documents ayant trait à la naturalisation [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  23. 73
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registres de la correspondance reçue et expédiée [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194943
    Date :
    1861-1887
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-319-X-F, RG11-E-2-f
    Registres de la correspondance reçue et expédiée [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  24. 74
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    1 objet(s) numérique(s)

    Direction des comptes et de la paye [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136611
    Date :
    1855-1937, surtout 1867-1922
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R180-94-7-F, RG9-II-F
    Direction des comptes et de la paye [document textuel]. Rouge, Expédition de la rivière, 1870. Les documents décrits ont été complètement ou en partie 
  25. 75
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registrateur de navires de Victoria [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191945
    Date :
    1867-1908
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-129-X-F, RG42-E-1
    Registrateur de navires de Victoria [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-1214 
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