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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1860-1869
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-sous-série
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 6 sur 6 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Registres de procès-verbaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194948
    Date :
    1861-1884
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-323-1-F, RG11-E-2-j
    Registres de procès-verbaux [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir aussi R182-318-8-F, 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Minute books [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191444
    Date :
    1861-1884
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-323-1-E, RG11-E-2-j
    Minute books [textual record]. Sub-sub-series consists of minute books maintained by the Official Arbitrators of the Dominion of Canada
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Contrats [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137976
    Date :
    1827-1900
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-254-1-F, RG43-D-I-3
    ... J, tandis que les volumes 2486 à 2504 étaient numérotés de 1 à 19. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 43-41 est un index 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Contracts [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    137437
    Date :
    1827-1900
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-254-1-E, RG43-D-I-3
    ... J, and Vols. 2486-2504 were numbered Books 1 to 19. The contents of Vol. 2883 were extracted from the book found in Vol. 2504 in connection with a 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Register of claims [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191438
    Date :
    1869-1887
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-318-8-E, RG11-E-2-e
    ... j, Vols. 3789-3790). The register is indexed alphabetically by claimant. Copyright belongs to the Crown. Finding aid 11-51 is a typed register. Finding aid 
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    Aucun objet numérique

    Royal Observatory records [textual record, cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    185460
    Date :
    1842-1848, 1872-1876
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-141-X-E, RG48M 912031, RG48-A-I-1-a
    Royal Observatory records [textual record, cartographic material]. Sub-sub-series consists of Royal Observatory records incorporated into the filing system 
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