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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1860-1869
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Affichage de 76 - 84 sur 84 résultats filtrés
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  1. 76
    Aucun objet numérique

    Prévisions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163765
    Date :
    1822-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-167-1-F, RG19-E-4-a, RG19-E-4-m
    ... au sous-ministre des Finances qui, après les avoir examinées, les fait imprimer et préparer pour que le Conseil du Trésor les étudie. Les volumes 3644 à 
  2. 77
    Aucun objet numérique

    Bureau de district de l'île Manitoulin [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157820
    Date :
    1843-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-300-1-F, RG10M 945020, RG10-C-V-26-a, RG10-C-V-26-b, RG10-C-V-26-d, RG10-C-V-26-e, RG10-C-V-26-f, RG10-C-V-26-h, RG10-C-V-26-k, RG10-C-I-6-e
    ... au moment de son transfert aux Archives nationales, en l'occurrence le bureau de district de l'île Manitoulin. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements 
  3. 78
    Aucun objet numérique

    Baux et licences [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164931
    Date :
    1836-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-4-7-F, RG52-1-a
    ... au service central de la voie maritime et l'administration ya ajouté de la correspondance contemporaine. Volumes 240 à 260 se comprend de licenses et baux 
  4. 79
    Aucun objet numérique

    Bureau du directeur général de l'immobilier [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    190332
    Date :
    1840-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-834-5-F, RG30-V-A-4
    ... au sens de la loi, 1840-1981. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de la série 
  5. 80
    Aucun objet numérique

    Office des terres fédérales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164128
    Date :
    1821-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-33-7-F, RG15-D
    ... au service de l'Ouest du Ministère qui ont été créés entre 1898 et 1959 (vol. 2007-2012, 2015), et des dossiers des concessions forestières créés par divers 
  6. 81
    Aucun objet numérique

    Cartes manuscrites de la Commission géologique du Canada série sur les cantons [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5269815
    Date :
    1791-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2910-0-F, RG45, RG45M 83403/21
    ... au Québec et en Ontario. Ces plans ont été produits ou conservés par la Commission géologique du Canada. La série compte aussi plusieurs plans de fiefs et 
  7. 82
    Aucun objet numérique

    Bureau des brevets [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    768
    Date :
    1824-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9271-2-7-F, RG105
    ... au Canada et d'autres brevets notables. L'instrument de recherche 105-8 indique le numéro de volume, le numéro et le titre du brevet, le titulaire du brevet 
  8. 83
    Aucun objet numérique

    Série provisoire de documents cartographiques du ministère de la Milice et Défense [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4090280
    Date :
    [1867-1922]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R180-139-3-F, RG9M 83403-19, RG9M 80103-51, RG9, RG9M 73-5134
    ... au Canada et en Grande-Bretagne, et plans d'équipement. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements. RG9M 73-5134 
  9. 84
    Aucun objet numérique

    Canadian Surface Transportation Administration central registry [textual record, technical drawing, cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    133863
    Date :
    1860-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-227-X-E, RG12-D, RG12-E-4, RG12M 956010, RG12-A-2-B
    ... au ministere des transports. 1974. RG12M 956010: Cartographic material: Scales differ. RG12M 956010: Technical drawing: Scales differ. RG12M 956010: Items 
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