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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1869
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 50 sur 437 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Documents juridiques des seigneuries [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138963
    Date :
    1650-1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-29-0-F, RG19-A-2-a
    Documents juridiques des seigneuries [document textuel]. La série comprend des copies de divers documents juridiques qui ont été intégrés aux archives pour 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Actes de transfert de terrains [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138968
    Date :
    [ca. 1847-1919]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-32-0-F, RG19-A-2-d
    Actes de transfert de terrains [document textuel]. La série comprend des copies de divers actes de transfert de terrains utilisés pour établir le statut de 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Services centraux de l'Armée [document textuel (certaines microformes), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    155548
    Date :
    [1866-1965]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-551-6-F, RG24-C-1
    Services centraux de l'Armée [document textuel (certaines microformes), document cartographique]. La série est constituée de dossiers du Service central du 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Surintendance des Six-Nations [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161999
    Date :
    1763-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-284-7-F, RG10M 86703/25, RG10-C-I-3, RG10-A-6-h, RG10-D-3
    Surintendance des Six-Nations [document textuel, document cartographique]. La série est constituée de documents créés et conservés par la surintendance des 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Agence de Cowichan [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162305
    Date :
    1869-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-418-2-F, RG10-C-VI
    Agence de Cowichan [document textuel]. La série comprend des documents créés et/ou conservés par l'Agence de Cowichan, dont du courrier reçu, 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Bureau de district de l'île Manitoulin [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157820
    Date :
    1843-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-300-1-F, RG10M 945020, RG10-C-V-26-a, RG10-C-V-26-b, RG10-C-V-26-d, RG10-C-V-26-e, RG10-C-V-26-f, RG10-C-V-26-h, RG10-C-V-26-k, RG10-C-I-6-e
    Bureau de district de l'île Manitoulin [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]. La série est constituée de documents créés et 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central de l'Administration [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135365
    Date :
    1841-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3
    Dossiers du service central de l'Administration [document textuel, dessin technique]. Dans la mesure du possible et si l'on a pu identifier l'organisation 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Divers documents de l'administration centrale des Affaires indiennes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162389
    Date :
    1793-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-649-X-F, RG10-D-12-b, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-b, RG10-B-8-n, RG10-B-8-u, RG10-B-8-y, RG10-B-8-an, RG10-D-12-c, RG10-D-12-d
    Divers documents de l'administration centrale des Affaires indiennes [document textuel]. La série renferme les divers documents de l'administration centrale 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Documents se rapportant aux Service de quarantaine, Services médicaux aux fins d'immigration et servive des marins malades [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200988
    Date :
    1867-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-131-X-F, RG29-2
    Documents se rapportant aux Service de quarantaine, Services médicaux aux fins d'immigration et servive des marins malades [document textuel]
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Bureau du directeur général de l'immobilier [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    190332
    Date :
    1840-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-834-5-F, RG30-V-A-4
    Bureau du directeur général de l'immobilier [supports multiples]. La série regroupe des dossiers créés et tenus à jour par le Bureau du directeur général de 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Lettres patentes constituant en société (statuts) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193462
    Date :
    1865-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-58-3-F, RG68
    Lettres patentes constituant en société (statuts) [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Bureau du directeur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165670
    Date :
    1865-1908
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-44-4-F, RG45
    Bureau du directeur [document textuel]. La série se compose de la correspondance du Bureau du directeur datant de 1865 à 1908. Droits d'auteur détenus par 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Opérations [document textuel, document sonore, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Documents sonores
    No d'identification :
    5148187
    Date :
    [1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-2-0-F, RG33-157
    Opérations [document textuel, document sonore, document iconographique]. Ceci est une notice descriptive préliminaire; veuillez consulter les notices 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Secteur de la citoyenneté et du civisme [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200234
    Date :
    1857-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-46-8-F, RG6-F
    Secteur de la citoyenneté et du civisme [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Direction des levés et de la cartographie [document textuel, document cartographique, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    165471
    Date :
    1857-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-35-3-F, RG88M 59/3395, RG88M 77803/12, RG88M 82303/12, RG88M 87803/29, RG88M 88970, RG88M 88986, RG88M 82303/5, RG21M 1968-00002-X, RG88M 923038, RG88M 934018, RG88M 934023, RG88M 956005, RG88M 889177, RG88M 912032, RG88-C
    Direction des levés et de la cartographie [document textuel, document cartographique, document iconographique]. La série se compose de documents créés et 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Bureau de l'arpenteur général [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    165537
    Date :
    1847-1969, microfilmé en [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-29-8-F, RG88-A-I, RG88M 745/23238
    Bureau de l'arpenteur général [supports multiples]. La série se compose de documents créés et rassemblés par le Bureau de l'arpenteur général
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Service central des dossiers de l'administration centrale [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    188035
    Date :
    [ca. 1770-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-1-5-F, RG84-A
    Service central des dossiers de l'administration centrale [supports multiples]. La série se compose de dossiers tenus dans le service central des dossiers 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Photographies de la Commission géologique du Canada [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5807476
    Date :
    [1858-1949]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-419-X-F, RG45
    Photographies de la Commission géologique du Canada [document iconographique]. Il s'agit d'une série préliminaire. Pour en savoir plus, reportez-vous aux 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Documents sur les concessions de terre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202868
    Date :
    1796-1912
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-68-4-F, RG13-F-9
    Documents sur les concessions de terre [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche est une liste de dossiers
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Archives des bureaux locaux et régionaux [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164359
    Date :
    1807-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-93-4-F, RG3-H
    Archives des bureaux locaux et régionaux [document textuel (quelque microforme)]. La série se compose de diverses archives des bureaux de poste locaux et 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Recherche [document textuel, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5148567
    Date :
    [ca. 1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-7-X-F, RG33-157
    Recherche [document textuel, images en mouvement]. Ceci est une notice descriptive préliminaire; veuillez consulter les notices d'acquisition reliées pour 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Documents sur l'arbitrage de comptes non réglés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202878
    Date :
    1867-1901
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-71-4-F, RG13-F-13
    Documents sur l'arbitrage de comptes non réglés [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche est une liste de 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Dossiers de liquidation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    183080
    Date :
    1839-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R737-8-4-F, RG40-A-4
    Dossiers de liquidation [document textuel]. La série se compose de correspondance, de registres et d'évaluations des polices et de divers documents obtenus 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Cartes manuscrites de la Division de l'information géologique [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5269798
    Date :
    1791-[1952]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2916-1-F, RG45, RG45M 83403/21, RG45M 81203/52
    Cartes manuscrites de la Division de l'information géologique [document cartographique]. RG45M 81203/52 - Transféré par les Services de cartographie, 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Division de l'immatriculation des navires [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189334
    Date :
    1787-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-54-5-F, RG12-A-1, RG12-B-15-A, RG12-B-15-B, RG42-C-6, RG42-D, RG42-E
    Division de l'immatriculation des navires [document textuel (quelque microforme)]. La série se compose de dossiers portant sur l'immatriculation des navires 
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