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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1865
Contenu Co-Lab : Oui
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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  1. 26
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202747
    Date :
    1834-1962
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-59-3-F, RG13-D-1
    Documents opérationnels de la direction des pénitenciers [document textuel, document iconographique]. Volumes 1047 à 1050 et la rapport du professeur dans 
  2. 27
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191939
    Date :
    1788-1932
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-125-2-F, RG42-E-1
    Registrateur de navires de Sydney [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-1529 á 
  3. 28
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191744
    Date :
    1827-1926
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-90-9-F, RG42-E-1
    Registrateur de navires de Lunenburg [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-2435 á 
  4. 29
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164368
    Date :
    1807-1985, microfilmé [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-94-6-F, RG3-H-1
    Archives des bureaux de poste régionaux et locaux [document textuel (quelque microforme)]. La sous-série contient des archives que certains bureaux de poste 
  5. 30
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193483
    Date :
    1796, 1830-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-65-0-F, RG68
    Ampliations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  6. 31
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    163160
    Date :
    1852-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-40-3-F, RG17-A-I-1
    Correspondance générale [document textuel]. La sous-série renferme de la correspondance reçue et envoyée par les " Boards of Agriculture " du Haut et du 
  7. 32
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191303
    Date :
    1833-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-52-1-F, RG42-E-1
    Registrateur de navires de Charlottetown [document textuel]. Sub-series consists of ship registration records compiled by the Registrar of Shipping in 
  8. 33
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193516
    Date :
    1817-1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-82-0-F, RG68
    Permis [document textuel]. Cette série est composée de permis provenant du Haut-Canada, du Bas-Canada, du Canada-Est, du Canada-Ouest, de l'Ontario, 
  9. 34
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162003
    Date :
    1790-1881
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-288-4-F, RG10-D-3-a, RG10-D-3-b
    Documents relatifs aux terres [document textuel]. La sous-série est constituée de divers documents relatifs aux terres créés et conservés par la 
  10. 35
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194233
    Date :
    1860-1879
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-247-0-F, RG11-B-1-b-ii
    Registres de la correspondance reçue [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines T-4221 à 
  11. 36
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191951
    Date :
    1845-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-133-1-F, RG42-E-1
    Registrateur de navires de Windsor, Nouvelle Ecosse [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  12. 37
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190075
    Date :
    1846-1869
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-56-0-F, RG9-I-C-1
    Copies de lettres relativement à la Milice active [document textuel]. A être traduit. Sub-sub-series consists of letterbooks containing correspondence 
  13. 38
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135533
    Date :
    1838-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-155-X-F, RG43-B-I, RG43-B-II
    Correspondance, registres et index [document textuel]. La sous-série comprend des documents d'archives créés et maintenus par la Direction des canaux du 
  14. 39
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193648
    Date :
    1824-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-112-5-F, RG68
    Dossiers du bureau du Registraire [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  15. 40
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193557
    Date :
    1810-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-95-9-F, RG68
    Répertoire des notaires [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-3959
  16. 41
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    157818
    Date :
    1858-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-272-0-F, RG10-B-7
    Commission royale d'enquête sur les Affaires indiennes pour la Colombie-Britannique [document textuel]. La série est constituée de lettres et de rapports 
  17. 42
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193512
    Date :
    1765-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-79-0-F, RG68
    Répertoire des avocats, des arpenteurs et des notaires, Québec, Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  18. 43
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798992
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-F, RG13
    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]. Cette sous-série comprend les avis juridiques préparés par le ministère de la Justice 
  19. 44
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164096
    Date :
    1851-1902
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-55-7-F, RG3-B-4
    Correspondance adressée aux inspecteurs des postes [document textuel]. La sous-série contient des registres de copies lettres envoyées par le sous-ministre 
  20. 45
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135434
    Date :
    1843-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-123-9-F, RG42-E-1, RG12-B-15-B-1
    Registrateur de navires de St. John's [document textuel]. Sub-series consists of ship registration records compiled by the Registrar of Shipping in Port St
  21. 46
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191805
    Date :
    1855-1875
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-121-5-F, RG42-E-1
    Registrateur de navires de St. Catherine [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines 
  22. 47
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193376
    Date :
    1764-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-33-9-F, RG68
    Commissions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  23. 48
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162546
    Date :
    1786-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-522-8-F, RG10-C-VI
    Documents de la Nouvelle-Écosse [document textuel]. La série comprend divers documents créés et/ou conservés par le ministère des Affaires indiennes et 
  24. 49
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135591
    Date :
    1830-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-5-X-F, RG10-A-6-d, RG10-B-8-l
    Documents du recensement [document textuel]. La série est constituée de documents du recensement créés et tenus à jour par le ministère
  25. 50
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163114
    Date :
    1852-1894
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-41-5-F, RG17-A-I-2
    Registres de courrier généraux [document textuel]. La sous-série renferme des lettres écrites par le ministre et les hauts fonctionnaires du Ministère sur 
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