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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1864
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Affichage de 51 - 72 sur 72 résultats filtrés
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  1. 51
    Aucun objet numérique

    Lettres patentes créant des cantons [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6341713
    Date :
    1805-1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-244-0-F, RG68
    ... au Bas-Canada et dans la Province du Canada. La plupart de ces lettres patentes sont accompagnées d'une carte dudit canton. Un sceau est apposé sur les 
  2. 52
    Aucun objet numérique

    Documents touchant aux réclamations déposées contre l'Ontario et le Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163924
    Date :
    [ca. 1856-1896]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-207-9-F, RG19-E-4-i
    ... au règlement des divers changements de compétence survenus après la création de la Confédération. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
  3. 53
    Aucun objet numérique

    Travaux spéciaux de la Cour [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4440476
    Date :
    1847-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-5-3-F
    ... Canada en 2003, 2005 et 2012. Le droit d'auteur appartient au gouvernement du Canada. Aucun autre versement n'est prévu. Titre basé sur le contenu de la série
  4. 54
    Aucun objet numérique

    Direction du recensement et des statistiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163350
    Date :
    1796-1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-69-5-F, RG17-A-IV
    ... au Bureau d'enregistrement et de statistiques, des dossiers généraux sur les recensements, de la correspondance sur le " livre bleu ", des rapports sur les 
  5. 55
    Aucun objet numérique

    Agence A.J. Russell [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163646
    Date :
    1842-1869
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-128-2-F, RG19-E-4-b
    ... au cours de l'enquête. Ils se composent de notes de services, de notes, de correspondance et d'états de compte de l'agence AJ Russell. Ils font désormais 
  6. 56
    Aucun objet numérique

    Grands livres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140218
    Date :
    1852-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R726-7-7-F, RG120
    ... au numbre de lingots de métaux détenus pas la Monnaie royale. Certains grands livres proviennent du bureau d'essai (ou de titrage des métaux de Vancouver 
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Direction des concessions de terrains [document textuel (quelque microforme), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164246
    Date :
    1835-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-48-9-F, RG15M 78903/3, RG15M 79003/41, RG15-D-III
    ... au registraire général. En octobre 1886, le ministère des Affaires indiennes assumait cette responsabilité. Cependant, la Direction du registraire du 
  8. 58
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs aux fonds en fiducie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161953
    Date :
    1849-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-257-4-F, RG10-B-4
    ... au receveur général, des comptes fiduciaires des agences et des pouvoirs de financement des bandes. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de 
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Documents de Droit Immobilier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4674854
    Date :
    1859-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-123-8-F, RG13
    ... opération, est également inclus au dossier. Titre basé sur le contenu de la série. Le droit d'auteur appartient à la Couronne. D'autres versements sont prévus
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Bureau de l'Ingénieur en chef [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    194868
    Date :
    1861-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-47-3-F, RG11-C
    ... au canal de navigation de la baie Georgian, des livrets de lettres de l'ingénieur en chef, et du surintendant du génie de l'Ottawa River Works, des rapports 
  11. 61
    Aucun objet numérique

    Dossiers financiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163936
    Date :
    1828-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-46-6-F, RG14-D-9
    ... au greffier de la Chambre, 1867-1926; des listes de paie, 1867,1869,1874 et 1879; des bonus et des listes de paie, 1918-1925; des déclarations du personnel 
  12. 62
    Aucun objet numérique

    Direction des transports [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164271
    Date :
    1799-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-73-9-F, RG3-E
    ... au favoritisme. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les 
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Agence de St. Regis [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162645
    Date :
    1812-1965, microfilmé en 1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-570-8-F, RG10-C-VI
    ... au microfilmage. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Il est également possible de trouver des documents connexes dans la série de l'Agence de 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    Section des recherches généalogiques et archivistiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163134
    Date :
    [1860-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-686-5-F, RG10-B-3
    ... au Centre de référence du Programme, voir les séries du Centre de référence du Programme et du Centre de la recherche historique et de l'étude des traités 
  15. 65
    Aucun objet numérique

    Prévisions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163765
    Date :
    1822-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-167-1-F, RG19-E-4-a, RG19-E-4-m
    ... au sous-ministre des Finances qui, après les avoir examinées, les fait imprimer et préparer pour que le Conseil du Trésor les étudie. Les volumes 3644 à 
  16. 66
    Aucun objet numérique

    Bureau de district de l'île Manitoulin [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157820
    Date :
    1843-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-300-1-F, RG10M 945020, RG10-C-V-26-a, RG10-C-V-26-b, RG10-C-V-26-d, RG10-C-V-26-e, RG10-C-V-26-f, RG10-C-V-26-h, RG10-C-V-26-k, RG10-C-I-6-e
    ... au moment de son transfert aux Archives nationales, en l'occurrence le bureau de district de l'île Manitoulin. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements 
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Baux et licences [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164931
    Date :
    1836-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-4-7-F, RG52-1-a
    ... au service central de la voie maritime et l'administration ya ajouté de la correspondance contemporaine. Volumes 240 à 260 se comprend de licenses et baux 
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Bureau du directeur général de l'immobilier [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    190332
    Date :
    1840-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-834-5-F, RG30-V-A-4
    ... au sens de la loi, 1840-1981. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de la série 
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Office des terres fédérales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164128
    Date :
    1821-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-33-7-F, RG15-D
    ... au service de l'Ouest du Ministère qui ont été créés entre 1898 et 1959 (vol. 2007-2012, 2015), et des dossiers des concessions forestières créés par divers 
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Cartes manuscrites de la Commission géologique du Canada série sur les cantons [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5269815
    Date :
    1791-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2910-0-F, RG45, RG45M 83403/21
    ... au Québec et en Ontario. Ces plans ont été produits ou conservés par la Commission géologique du Canada. La série compte aussi plusieurs plans de fiefs et 
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Bureau des brevets [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    768
    Date :
    1824-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9271-2-7-F, RG105
    ... au Canada et d'autres brevets notables. L'instrument de recherche 105-8 indique le numéro de volume, le numéro et le titre du brevet, le titulaire du brevet 
  22. 72
    Aucun objet numérique

    Canadian Surface Transportation Administration central registry [textual record, technical drawing, cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    133863
    Date :
    1860-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-227-X-E, RG12-D, RG12-E-4, RG12M 956010, RG12-A-2-B
    ... au ministere des transports. 1974. RG12M 956010: Cartographic material: Scales differ. RG12M 956010: Technical drawing: Scales differ. RG12M 956010: Items 
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