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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1860
Niveau hiérarchique : Sous-série
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  2. 2
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    Rapports au Conseil et au Conseil du Trésor [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163467
    Date :
    1834-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-108-7-F, RG19-D-6-e
    ... au Cabinet et au Conseil du Trésor. Ces rapports ont été signés par le ministre des Finances. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au Bureau central de santé [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163484
    Date :
    1854, 1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-76-2-F, RG17-A-V-1, RG17-A-V-2
    ... au 29 août 1854, et des copies de lettres reçues du 11 juillet au 4 août 1854 (vols. 2432-2433, bobine T-1437). La sous-série renferme également des 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Rapports envoyés au Conseil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194247
    Date :
    1858-1876
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-257-3-F, RG11-B-1-c-ii
    Rapports envoyés au Conseil [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas 
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    Aucun objet numérique

    409 - Zones territoriales d'Ontario sous la command fédérale au provinciale [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces et districts (administratifs)

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3825437
    Date :
    1790-1981
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-90-1-F
    409 - Zones territoriales d'Ontario sous la command fédérale au provinciale [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces et districts 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Commissions Provinces du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193380
    Date :
    1841-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-37-6-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 5, 9, 16, 83-87, 112-121, 126, 264. L'instrument de 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Copies de lettres avec les Index [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193654
    Date :
    1838-1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-116-2-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 242, 266-267, 278, 295. L'instrument de recherche au 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Index des Cautionnements des fonctionnaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193344
    Date :
    1841-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-18-2-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 154-156, 321, 341-343, 347. L'instrument de recherche au 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Index des commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193402
    Date :
    1785-1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-54-6-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 80-82, 122-124, 299, 307, 322. L'instrument de recherche au 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Règlements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163295
    Date :
    1833-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-17-3-F, RG16-A-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Cautionnements revenu garanti [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193369
    Date :
    1821, 1829-1842, 1848-1899
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-28-5-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 203, 205, 252, 300, 318, 319, 370, 372, 373, 399, 402 
  12. 12
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Retours sur ordres et addresses parlementaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200265
    Date :
    1957-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-53-5-F, RG6-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Archives diverses [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157816
    Date :
    1854-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-255-0-F, RG10-B-3-h
    ... au moment de son procès en 1885; le compte rendu des preuves présentées au procès du chef Nebenaigoching contre TN Beach; le testament du chef Shingwankoons 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Correspondance politique [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100377
    Date :
    1859-1895
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-18-4-F, MG5-C1
    ... Au nombre des sujets traités dans cette correspondance, mentionnons les suivants: pêche à Terre-Neuve; réciprocité avec les États-Unis; projets d'annexion 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Correspondance commerciale [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100379
    Date :
    1854-1901
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-19-6-F, MG5-C2
    ... au début du microfilm de chacun des volumes. L'instrument de recherche est un inventaire analytique des documents contenus dans les volumes. Il est 
  16. 16
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Rapports et notes de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163189
    Date :
    1852-1925
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-52-X-F, RG17-A-I-13
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 1953-1987. L'instrument de recherche au niveau du 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Cautionnements des officiers de l'état civil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193368
    Date :
    1837-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-27-3-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 157-178, 374, 414, 431, 475, 483, 518, 528, 622, 688. L 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Dossiers bleus de Matheson [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163109
    Date :
    [ca. 1680-1935]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-674-9-F, RG10-B-8-ah
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
  19. 19
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Registrateur de navires de Parrsboro [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191781
    Date :
    1850-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-105-7-F, RG42-E-1, RG42-D-1-c
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 1278-1282, 1517-1519, 1617-1619. L'instrument de recherche 
  20. 20
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents des ports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163289
    Date :
    1795-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-11-2-F, RG16-A-2, RG16-A-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Saint-Pierre et Miquelon [document textuel (microformes]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    2172850
    Date :
    1756-1880
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-37-6-F, MG1-DFC
    ... au début de la bobine F-589. Un inventaire analytique de cette sous-série se trouve au début de la bobine F-589. Un inventaire analytique de cette sous 
  22. 22
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    1 objet(s) numérique(s)

    Recensements et documents divers [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    113152
    Date :
    1666-1881
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-28-5-F, MG1-G1
    ... au domaine du roi en Nouvelle-France, 1723-1726, volume 449. Un index alphabétique se trouve au début de la bobine de microfilm. Bobine de microfilm F-1232 
  23. 23
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    1 objet(s) numérique(s)

    Rapports [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164124
    Date :
    [v. 1800-1969]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-71-5-F, RG3-D-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
  24. 24
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    1 objet(s) numérique(s)

    Structure et enquêtes ministérielles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161847
    Date :
    1809-1860
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-223-9-F, RG10-A-6-a, RG10-A-6-f
    ... au contrôle civil, 1828-1830; le rapport de 1837 du comité du Conseil exécutif du Bas-Canada au sujet de la situation du ministère des Indiens; des 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Angleterre [document textuel (surtout microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100371
    Date :
    1495-1895
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-14-7-F, MG5-B2
    ... au début de chaque volume. Les documents concernant les Pêcheries de Terre-Neuve reproduits sur microfilm contiennent un sommaire ou une table des matières au 
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