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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1850-1859
Fait partie du no MIKAN : 311
Affichage de 1 - 19 sur 19 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193560
    Date :
    1792, 1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-96-0-F, RG68
    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    Proclamations [document textuel]. Cette série est composée de proclamations et de registres de copies de proclamations du Québec, du Haut et du Bas-Canada, 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Documents navals du port de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193684
    Date :
    1760-1771, 1775, 1864-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-124-1-F, RG68
    Documents navals du port de Québec [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  4. 4
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    1 objet(s) numérique(s)

    Ampliations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193483
    Date :
    1796, 1830-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-65-0-F, RG68
    Ampliations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  5. 5
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    1 objet(s) numérique(s)

    Permis [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193516
    Date :
    1817-1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-82-0-F, RG68
    Permis [document textuel]. Cette série est composée de permis provenant du Haut-Canada, du Bas-Canada, du Canada-Est, du Canada-Ouest, de l'Ontario, 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Canada-Est et Canada-Ouest [matériel cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    193329
    Date :
    [ca. 1853]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-14-5-F, RG68, RG68M 84503/9, Numéro de volume : 311, Numéro de boîte : 2000031409
    Canada-Est et Canada-Ouest [matériel cartographique]. Scales [1:506 880 and 1:887 040]. Cette notice descriptive est préliminaire
  7. 7
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers du bureau du Registraire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193648
    Date :
    1824-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-112-5-F, RG68
    Dossiers du bureau du Registraire [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  8. 8
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    1 objet(s) numérique(s)

    Répertoire des notaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193557
    Date :
    1810-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-95-9-F, RG68
    Répertoire des notaires [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-3959
  9. 9
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    1 objet(s) numérique(s)

    Répertoire des avocats, des arpenteurs et des notaires, Québec, Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193512
    Date :
    1765-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-79-0-F, RG68
    Répertoire des avocats, des arpenteurs et des notaires, Québec, Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Dossiers au sujet du transfert du siège du gouvernement à Québec, et par la suite à Ottawa [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193508
    Date :
    1859-1865
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-77-7-F, RG68
    Dossiers au sujet du transfert du siège du gouvernement à Québec, et par la suite à Ottawa [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  11. 11
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    1 objet(s) numérique(s)

    Commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193376
    Date :
    1764-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-33-9-F, RG68
    Commissions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  12. 12
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registres divers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193525
    Date :
    1850-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-87-X-F, RG68
    Registres divers [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3962 à C-3965, 
  13. 13
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    1 objet(s) numérique(s)

    Cautionnements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193343
    Date :
    1821-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-17-0-F, RG68
    Cautionnements [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  14. 14
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents ayant trait à la naturalisation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193527
    Date :
    1828-1850, 1881, 1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-88-1-F, RG68
    Documents ayant trait à la naturalisation [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Publications antérieure à la Confédération [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193647
    Date :
    1837-1868
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-111-3-F, RG68
    Publications antérieure à la Confédération [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  16. 16
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    1 objet(s) numérique(s)

    Lettres patentes autorisant la tenue de foires publiques dans la Province du Canada et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193507
    Date :
    1851-1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-76-5-F, RG68
    Lettres patentes autorisant la tenue de foires publiques dans la Province du Canada et Canada-Ouest [document textuel]
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Indexes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193322
    Date :
    1651-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-7-8-F, RG68
    Indexes [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements 
  18. 18
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Documents fonciers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    798404
    Date :
    1763-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-147-2-F, RG68
    Documents fonciers [document textuel]. La série comprend des originaux et des copies des baux, des quittances, des contrats, des dons, des abandons, 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Projets de loi et lois adoptées [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193331
    Date :
    1817-1884
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-16-9-F, RG68
    Projets de loi et lois adoptées [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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