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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1850-1859
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Oui
Source : Privé
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 876 - 880 sur 880 résultats filtrés
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  1. 876
    pg 5419
    18 objet(s) numérique(s)

    [Rôle de l'évaluation des propriétés de William Henry pour fin ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3037037
    Date :
    1852, septembre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-14035
    ... Rôle de l'évaluation des propriétés de William Henry pour fin d'imposition à l'entretien du pont situé près de l'église. Edouard Crépeau, évaluateur
  2. 877
    pg 3936
    2 objet(s) numérique(s)

    [Avis de réunion pour l'établissement d'un cours d'eau à la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036625
    Date :
    1854, mai, 06 et 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
    ... et Xavier Chevrier. Pierre Augé, inspecteur des clôtures et fossés. Rapport de criée et d'affichage de l'avis par Edouard Crépeau, huissier. (Expédition)
  3. 878
    pg 3938
    2 objet(s) numérique(s)

    [Avis relatif à l'homologation du procès-verbal établissant un cours d'eau, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036626
    Date :
    1854, mai, 10 et 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
    ... un cours d'eau, devant Jean-Baptiste Lamère, fils, juge de paix. Rapport de criée et d'affichage de l'avis par Edouard Crépeau, huissier.(Expédition)
  4. 879
    pg 3940
    2 objet(s) numérique(s)

    [Avis de Louis Boivin, Etienne Fortier et Eusèbe Lussier, experts ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036627
    Date :
    1854, août, 19 et 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
    ... Harrower et autres, opposants, et Joseph Paul, fils, et autres, intervenants. Rapport de criée et d'affichage par Edouard Crépeau, huissier. (Expédition)
  5. 880
    pg 3927
    2 objet(s) numérique(s)

    [Avis public de réunion pour l'établissement d'un cours d'eau dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036621
    Date :
    1851, juin, 16 et 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
    ... et fossés. Le 16 juin 1851. Rapport de criée et d'affichage de l'avis. Edouard Crépeau, huissier. Le 23 juin 1851. (Document bilingue). (Expédition)
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