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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1856
No d'instrument de recherche : 68-2
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    KEY to the General Index

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336276
    Date :
    1841-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 896, Numéro de bobine de microfilm : M-1630, M-1630
    KEY to the General Index. Index
  2. 2
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    L'Index des terres indiennes et des terres de l'artillerie [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193327
    Date :
    1845-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-12-1-F, RG68
    L'Index des terres indiennes et des terres de l'artillerie [document textuel (quelque microforme)]. Cette notice descriptive est préliminaire
  3. 3
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    Commissions of the Peace

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335457
    Date :
    1851-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 152, Numéro de bobine de microfilm : C-3935, Numéro de dossier : CT
    Commissions of the Peace. Liber
  4. 4
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    Special Grants & Leases

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336284
    Date :
    1798-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 912, Numéro de bobine de microfilm : M-1642
    Special Grants & Leases. Index
  5. 5
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    Commissions Provinces du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193380
    Date :
    1841-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-37-6-F, RG68
    Commissions Provinces du Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3907 à 
  6. 6
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    Commissions des notaires, Canada-Est et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193391
    Date :
    1849-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-46-7-F, RG68
    Commissions des notaires, Canada-Est et Canada-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  7. 7
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    Commissions des recenseurs Canada-Est et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193384
    Date :
    1851-1852, 1860
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-40-6-F, RG68
    Commissions des recenseurs Canada-Est et Canada-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  8. 8
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    Bonds

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335474
    Date :
    1854-1857
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 158, Numéro de bobine de microfilm : C-3936--C-3937, Numéro de dossier : DN
    Bonds. Liber. A microfilm copy of this record is available on microfilm reels C-3936 and C-3937
  9. 9
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    Indian & Ordnance - Land Patents

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336285
    Date :
    1845-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 911, Numéro de bobine de microfilm : M-1638
    Indian & Ordnance - Land Patents. Index
  10. 10
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    Registres d'ampliations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193486
    Date :
    1853-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-66-2-F, RG68
    Registres d'ampliations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3907 à C-3908, 
  11. 11
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    L'index général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193324
    Date :
    1651-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-9-1-F, RG68
    L'index général [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines M-1628, M-1630, M-1631, 
  12. 12
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    General Index

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336255
    Date :
    1841-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 897, Numéro de bobine de microfilm : C-2884, Partie de dossier : 1
    General Index. Index
  13. 13
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    Charges des juges de paix, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193393
    Date :
    1834-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-48-0-F, RG68
    Charges des juges de paix, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  14. 14
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    Commissions - Notaries - List

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336124
    Date :
    1811-1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 303, Numéro de bobine de microfilm : C-3959
    Commissions - Notaries - List. Register Registre
  15. 15
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    Index des Cautionnements des fonctionnaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193344
    Date :
    1841-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-18-2-F, RG68
    Index des Cautionnements des fonctionnaires [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines 
  16. 16
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    Index des commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193402
    Date :
    1785-1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-54-6-F, RG68
    Index des commissions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3918 à C-3919, 
  17. 17
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    Proclamations and Advertisements

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335599
    Date :
    1855-1859
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 46, Numéro de bobine de microfilm : C-3910, Numéro de dossier : 5
    Proclamations and Advertisements. Liber. A microfilm copy of this record is available on microfilm reel C-3910
  18. 18
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    Commissions and Letters Patent

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336234
    Date :
    1844-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 118, Numéro de bobine de microfilm : C-3928, Numéro de dossier : 26
    Commissions and Letters Patent. Liber
  19. 19
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    Commissions - Special Court Pardons

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335623
    Date :
    1847-1860
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 143, Numéro de bobine de microfilm : C-3934, Numéro de dossier : 14
    Commissions - Special Court Pardons. Liber
  20. 20
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    General Index

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336254
    Date :
    1841-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 897, Numéro de bobine de microfilm : M-1630, M-1630, Partie de dossier : 1
    General Index. Index
  21. 21
    Aucun objet numérique

    KEY to the General Index

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336274
    Date :
    1841-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 896, Numéro de bobine de microfilm : M-1629
    KEY to the General Index. Index
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Commissions des auditions des jugements, des assises et des tribunaux de première instance, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193392
    Date :
    1831-1862
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-47-9-F, RG68
    Commissions des auditions des jugements, des assises et des tribunaux de première instance, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]
  23. 23
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    Special Grants & Leases, Canada Company Patents, etc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336283
    Date :
    1700-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 912, Numéro de bobine de microfilm : M-1637
    Special Grants & Leases, Canada Company Patents, etc. Index
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Commissions

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335354
    Date :
    1841-1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 322, Numéro de bobine de microfilm : C-3966
    Commissions. Index
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Commissions - Upper Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335357
    Date :
    1853-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 82, Numéro de bobine de microfilm : C-3918--C-3919
    Commissions - Upper Canada. Index. A microfilm copy of this record is available on microfilm reels C-3918 and C-3919
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