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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1840-1849
Fait partie du no MIKAN : 36

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Archives (6)

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1840-1849 (6)

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    Registres fonciers des seigneuries [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138972
    Date :
    [ca. 1847-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-34-4-F, RG19-A-2-f
    Registres fonciers des seigneuries [document textuel]. La série comprend des copies des registres fonciers des seigneuries tels que dressés officiellement 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Documents juridiques des seigneuries [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138963
    Date :
    1650-1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-29-0-F, RG19-A-2-a
    Documents juridiques des seigneuries [document textuel]. La série comprend des copies de divers documents juridiques qui ont été intégrés aux archives pour 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Actes de transfert de terrains [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138968
    Date :
    [ca. 1847-1919]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-32-0-F, RG19-A-2-d
    Actes de transfert de terrains [document textuel]. La série comprend des copies de divers actes de transfert de terrains utilisés pour établir le statut de 
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    Aucun objet numérique

    Actes de vente, de transfert d'indemnités et de "lods et ventes" [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138967
    Date :
    [ca. 1828-1889]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-31-9-F, RG19-A-2-c
    Actes de vente, de transfert d'indemnités et de "lods et ventes" [document textuel]. La série comprend des copies de divers documents juridiques, 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Actes de vente, testaments et contrats de mariage [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138965
    Date :
    [ca. 1847-1919]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-30-7-F, RG19-A-2-b
    Actes de vente, testaments et contrats de mariage [document textuel]. La série comprend des copies de divers documents juridiques, dont principalement des 
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    Aucun objet numérique

    Livres de comptabilité et recueils de statistiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138970
    Date :
    1847-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-33-2-F, RG19-A-2-e
    Livres de comptabilité et recueils de statistiques [document textuel]. La série comprend des livres de comptabilité de la Commission d'étude sur le régime 
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