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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1840-1849
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Fait partie du no MIKAN : 311
Affichage de 1 - 9 sur 9 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193560
    Date :
    1792, 1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-96-0-F, RG68
    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    Proclamations [document textuel]. Cette série est composée de proclamations et de registres de copies de proclamations du Québec, du Haut et du Bas-Canada, 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Documents navals du port de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193684
    Date :
    1760-1771, 1775, 1864-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-124-1-F, RG68
    Documents navals du port de Québec [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Procurations et autorité pour les actes notariés

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6341711
    Date :
    1800-1849
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-243-9-F, RG68
    Procurations et autorité pour les actes notariés. Cette série est composée de documents concernant les procurations et l'autorité pour les actes notariés
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Lettres patentes créant des cantons

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6341713
    Date :
    1800-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-244-0-F, RG68
    Lettres patentes créant des cantons. Cette série est composée de lettres patentes autorisant la création de cantons (townships)
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Publications antérieure à la Confédération [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193647
    Date :
    1837-1868
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-111-3-F, RG68
    Publications antérieure à la Confédération [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Relevé des proclamations, des lettres de grace et de mandats, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193682
    Date :
    1792-1843
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-122-8-F, RG68
    Relevé des proclamations, des lettres de grace et de mandats, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Indexes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193322
    Date :
    1651-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-7-8-F, RG68
    Indexes [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Projets de loi et lois adoptées [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193331
    Date :
    1817-1884
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-16-9-F, RG68
    Projets de loi et lois adoptées [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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