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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1840-1849
Contenu Co-Lab : Oui
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
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  1. 1
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    1 objet(s) numérique(s)

    Secrétaire des Affaires indiennes, Bas-Canada, Canada-Est et agent à demeure à Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161817
    Date :
    1820-1857
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-206-9-F, RG10-A-3-e
    Secrétaire des Affaires indiennes, Bas-Canada, Canada-Est et agent à demeure à Montréal [document textuel]. La série est constituée du courrier reçu et de 
  2. 2
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    1 objet(s) numérique(s)

    Centre de référence du Programme et Centre de la recherche historique et de l'étude des traités [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163085
    Date :
    [ca. 1680-1976]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-661-0-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-s, RG10-B-8-t, RG10-B-8-z, RG10-B-8-aa, RG10-B-8-ad, RG10-B-8-ae, RG10-B-8-ag, RG10-B-8-ab
    Centre de référence du Programme et Centre de la recherche historique et de l'étude des traités [document textuel]. La série renferme les documents acquis 
  3. 3
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    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du sous-ministre des Finances [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163468
    Date :
    [1840-1950; 2003-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-63-0-F, RG19-E-2
    Bureau du sous-ministre des Finances [document textuel]. Cette série se compose de documents créés et tenus par le bureau du sous-ministre
  4. 4
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    1 objet(s) numérique(s)

    Comptes généraux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135607
    Date :
    1846-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-20-6-F, RG10-B-8-i, RG10-B-8-h
    Comptes généraux [document textuel]. La série est constituée d'une grande variété de comptes généraux créés et tenus à jour par le ministère, 
  5. 5
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents relatifs au canal Welland [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135557
    Date :
    1824-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-219-X-F, RG43-C-VI
    Documents relatifs au canal Welland [document textuel]. La série comprend des documents d'archives créés et maintenus par le ministère des Chemins de fer et 
  6. 6
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    3 objet(s) numérique(s)

    Commission des réclamations pour pertes subies pendant la guerre de 1812 [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163603
    Date :
    1813-1848
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-112-9-F, RG19-E-5-a, RG19M 79003/16, RG19M 76703/7
    Commission des réclamations pour pertes subies pendant la guerre de 1812 [document textuel, dessin d'architecture]. Cette série contient des documents 
  7. 7
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers numérotés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3784679
    Date :
    1818-1941
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R178-31-5-F, RG7-G-21
    Dossiers numérotés [document textuel]. Cette série comprend les dossiers du système du dépôt central du Cabinet du gouverneur général en fonction de 1909 à 
  8. 8
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents opérationnels de la direction des pénitenciers [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202747
    Date :
    1834-1962
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-59-3-F, RG13-D-1
    Documents opérationnels de la direction des pénitenciers [document textuel, document iconographique]. Volumes 1047 à 1050 et la rapport du professeur dans 
  9. 9
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    1 objet(s) numérique(s)

    Ampliations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193483
    Date :
    1796, 1830-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-65-0-F, RG68
    Ampliations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  10. 10
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    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du secrétaire civil de la province du Canada [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161834
    Date :
    1844-1861
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-216-1-F, RG10M 945018, RG10-A-5
    Bureau du secrétaire civil de la province du Canada [document textuel, document cartographique]. La série est constituée de documents créés et conservés par 
  11. 11
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    1 objet(s) numérique(s)

    Permis [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193516
    Date :
    1817-1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-82-0-F, RG68
    Permis [document textuel]. Cette série est composée de permis provenant du Haut-Canada, du Bas-Canada, du Canada-Est, du Canada-Ouest, de l'Ontario, 
  12. 12
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers du bureau du Registraire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193648
    Date :
    1824-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-112-5-F, RG68
    Dossiers du bureau du Registraire [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  13. 13
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    1 objet(s) numérique(s)

    Répertoire des notaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193557
    Date :
    1810-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-95-9-F, RG68
    Répertoire des notaires [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-3959
  14. 14
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    1 objet(s) numérique(s)

    Répertoire des avocats, des arpenteurs et des notaires, Québec, Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193512
    Date :
    1765-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-79-0-F, RG68
    Répertoire des avocats, des arpenteurs et des notaires, Québec, Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  15. 15
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    1 objet(s) numérique(s)

    Commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193376
    Date :
    1764-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-33-9-F, RG68
    Commissions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  16. 16
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents de la Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162546
    Date :
    1786-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-522-8-F, RG10-C-VI
    Documents de la Nouvelle-Écosse [document textuel]. La série comprend divers documents créés et/ou conservés par le ministère des Affaires indiennes et 
  17. 17
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents du recensement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135591
    Date :
    1830-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-5-X-F, RG10-A-6-d, RG10-B-8-l
    Documents du recensement [document textuel]. La série est constituée de documents du recensement créés et tenus à jour par le ministère
  18. 18
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    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du lieutenant gouverneur du Haut-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161760
    Date :
    1796-1843
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-189-2-F, RG10-A-1-a
    Bureau du lieutenant gouverneur du Haut-Canada [document textuel]. La série est constituée de courrier reçu par le bureau du lieutenant gouverneur du 
  19. 19
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    1 objet(s) numérique(s)

    Cautionnements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193343
    Date :
    1821-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-17-0-F, RG68
    Cautionnements [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  20. 20
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    1 objet(s) numérique(s)

    Surintendance de l'Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162007
    Date :
    1825-1909
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-292-6-F, RG10-D-IV-a, RG10-C-I-4
    Surintendance de l'Ouest [document textuel]. La série est constituée de documents créés et conservés par la surintendance de l'Ouest
  21. 21
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents ayant trait à la naturalisation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193527
    Date :
    1828-1850, 1881, 1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-88-1-F, RG68
    Documents ayant trait à la naturalisation [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  22. 22
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    1 objet(s) numérique(s)

    Feuilles de paye des annuités de traités de l'administration centrale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135604
    Date :
    1850-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-17-6-F, RG10-B-8-d
    Feuilles de paye des annuités de traités de l'administration centrale [document textuel]. La série est constituée principalement de copies de feuilles de 
  23. 23
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    1 objet(s) numérique(s)

    Agence de Tyendinaga [document textuel (microforme)] [1836-1913]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162792
    Date :
    Microfilmé en 1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-625-7-F, RG10-C-VI
    Agence de Tyendinaga [document textuel (microforme)] [1836-1913]. La série renferme la copie microfilmée des documents créés et/ou tenus par l'Agence de 
  24. 24
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    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du surintendant en chef du Haut-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161825
    Date :
    1831-1850
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-210-0-F, RG10-A-4
    Bureau du surintendant en chef du Haut-Canada [document textuel]. La série est essentiellement constituée de documents créés et conservés par le bureau du 
  25. 25
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Surintendance du Nord, Division 1 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162034
    Date :
    1809-1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-2-4-F, RG10-C-I-6-e, RG10-C-I-6-c, RG10-D-5-a
    Surintendance du Nord, Division 1 [document textuel]. La série est constituée de livres de copies de lettres, de documents généraux d'exploitation et de 
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