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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1841
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Affichage de 76 - 100 sur 462 résultats filtrés
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  1. 76
    Aucun objet numérique

    Rapports au Conseil et au Conseil du Trésor [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163467
    Date :
    1834-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-108-7-F, RG19-D-6-e
    Rapports au Conseil et au Conseil du Trésor [document textuel]. Cet sous-série se compose des registres de courrier contenant des rapports produits par le 
  2. 77
    Aucun objet numérique

    Registre des officiers détachés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186043
    Date :
    1838-1845
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-17-7-F, RG9-I-B-5, vol. 10
    Registre des officiers détachés [document textuel]. La sous-série renferme un registre des officiers détachés, d'après leur grade
  3. 78
    Aucun objet numérique

    Registres de location et grands livres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162652
    Date :
    1813-1890
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-574-5-F, RG10-C-VI
    Registres de location et grands livres [document textuel]. La sous-série comprend quatre registres de location et de grands livres (livres 17-19 et 26) pour 
  4. 79
    Aucun objet numérique

    Lettres reçues [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185953
    Date :
    1770-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-2-2-F, RG9-I-A-1
    Lettres reçues [document textuel]. La sous-série renferme la correspondance reçue au Bureau de l'adjudant général (Bas-Canada) entre 1770 et 1846
  5. 80
    Aucun objet numérique

    Documents des administrateurs de l'ordonnance britannique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164369
    Date :
    1821-1856
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-110-X-F, RG15-D-IV-1
    Documents des administrateurs de l'ordonnance britannique [document textuel]. La sous-série est composée des documents des administrateurs de l'ordonnance 
  6. 81
    Aucun objet numérique

    Registrateur de navires de Miramichi [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191756
    Date :
    1828-1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-95-8-F, RG42-E-1
    Registrateur de navires de Miramichi [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-376 á 
  7. 82
    Aucun objet numérique

    Rapports sur l'inspection des terres dans le Haut-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161850
    Date :
    1832-1842
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-226-4-F, RG10-D-9-a
    Rapports sur l'inspection des terres dans le Haut-Canada [document textuel]. La sous-série est constituée de résumés des rapports sur l'inspection des 
  8. 83
    Aucun objet numérique

    Proclamations originales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193627
    Date :
    1792-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-104-6-F, RG68
    Proclamations originales [document textuel]. Cette sous-série se compose de proclamations originales du Québec, du Haut et du Bas-Canada, de la Province du 
  9. 84
    Aucun objet numérique

    RU - Rivière Richelieu (numéros 4789-5335) [dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5257976
    Date :
    [1815-1975]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-60-X-F, RG84M 77803/2
    RU - Rivière Richelieu (numéros 4789-5335) [dessin technique]. Sous-série comprend des plans et dessins relatifs à la construction et l'entretien du canal
  10. 85
    Aucun objet numérique

    Documents du personnel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164448
    Date :
    1831-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-86-7-F, RG3-F-1
    Documents du personnel [document textuel]. La sous-série se compose de documents sur des nominations et des postes vacants dans divers services postaux, 
  11. 86
    Aucun objet numérique

    Documents imprimés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162414
    Date :
    1836-1880
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-656-7-F, RG10-B-8-b
    Documents imprimés [document textuel]. La sous-série renferme les diverses lois et divers avis et rapports imprimés pour la période de 1836 à 1880
  12. 87
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Registrateur de navires de Sydney [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191939
    Date :
    1788-1932
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-125-2-F, RG42-E-1
    Registrateur de navires de Sydney [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-1529 á 
  13. 88
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Registrateur de navires de Lunenburg [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191744
    Date :
    1827-1926
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-90-9-F, RG42-E-1
    Registrateur de navires de Lunenburg [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-2435 á 
  14. 89
    Aucun objet numérique

    Commissions des auditions des jugements, des assises et des tribunaux de première instance, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193392
    Date :
    1831-1862
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-47-9-F, RG68
    Commissions des auditions des jugements, des assises et des tribunaux de première instance, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]
  15. 90
    Aucun objet numérique

    Documents généraux d'exploitation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162038
    Date :
    1809-1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-4-8-F, RG10-C-I-6-e
    Documents généraux d'exploitation [document textuel]. La sous série est constituée de documents généraux d'exploitation, notamment des documents relattifs à 
  16. 91
    Aucun objet numérique

    F - Ferry Services [Les services de traversier] (numéros 98-908; 1888-2034) [dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5257965
    Date :
    [1815-1975]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-54-4-F, RG84M 77803/2
    F - Ferry Services [Les services de traversier] (numéros 98-908; 1888-2034) [dessin technique]. Sous-série comprend des plans et dessins relatifs à la 
  17. 92
    Aucun objet numérique

    Documents généraux d'exploitation du Québec et du Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161849
    Date :
    1717-1853
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-225-2-F, RG10-A-6-k, RG10-A-6-g
    Documents généraux d'exploitation du Québec et du Bas-Canada [document textuel]. La sous-série est constituée de documents généraux d'exploitation provenant 
  18. 93
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Archives des bureaux de poste régionaux et locaux [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164368
    Date :
    1807-1985, microfilmé [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-94-6-F, RG3-H-1
    Archives des bureaux de poste régionaux et locaux [document textuel (quelque microforme)]. La sous-série contient des archives que certains bureaux de poste 
  19. 94
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Registrateur de navires de Charlottetown [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191303
    Date :
    1833-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-52-1-F, RG42-E-1
    Registrateur de navires de Charlottetown [document textuel]. Sub-series consists of ship registration records compiled by the Registrar of Shipping in 
  20. 95
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs aux Chippewas [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163123
    Date :
    1825-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-680-4-F, RG10-B-8-af
    Documents relatifs aux Chippewas [document textuel]. La sous-série est constituée de divers documents relatifs aux Chippewas. On y trouve une copie d'un 
  21. 96
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Documents relatifs aux terres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162003
    Date :
    1790-1881
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-288-4-F, RG10-D-3-a, RG10-D-3-b
    Documents relatifs aux terres [document textuel]. La sous-série est constituée de divers documents relatifs aux terres créés et conservés par la 
  22. 97
    Aucun objet numérique

    Registres et index des concessions de terres [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164349
    Date :
    1835-1961, microfilmé [ca. 1948-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-99-4-F, RG15-D-III-23
    Registres et index des concessions de terres [document textuel (quelques microformes)]. La sous-série est composée de registres et d'index des concessions 
  23. 98
    Aucun objet numérique

    Bureau de la région du Pacifique - Administration canadienne des transports aériens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202300
    Date :
    [1841-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-205-0-F, RG12-A-2-D-2
    Bureau de la région du Pacifique - Administration canadienne des transports aériens [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  24. 99
    Aucun objet numérique

    Commission pour planifier l'amélioration de la navigation fluviale dans le district de Newcastle, [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137815
    Date :
    1837-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R555-2-7-F, RG43-C-II-1
    Commission pour planifier l'amélioration de la navigation fluviale dans le district de Newcastle, [document textuel]
  25. 100
    Aucun objet numérique

    Pensions de la milice [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163725
    Date :
    1827-1871
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-157-9-F, RG19-D-5-h
    Pensions de la milice [document textuel]. Cette sous-série contient des procurations, des preuves d'identité et des reçus de paiement émis à des retraités 
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