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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1840
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Source : Privé
Genre de documents : Documents textuels

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Trouvé dans :

Archives (3)

Date :

1840-1849 (3)

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  1. 1
    pg 4237
    2 objet(s) numérique(s)

    [Déposition de Jacques Menard contre Joseph-Julien Lareine. Henry Crebassa, juge ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036698
    Date :
    1840, septembre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
    [Déposition de Jacques Menard contre Joseph-Julien Lareine. Henry Crebassa, juge ...] Déposition de Jacques Menard contre Joseph-Julien Lareine
  2. 2
    pg 3747
    2 objet(s) numérique(s)

    [Jugements de la cour des juges de paix de Sa ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036569
    Date :
    1840, septembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : C-14033--C-14034
    ... les causes entre Ralph M. Barrett contre Michel Gauthro; William Logue contre Patrick Gallagher; Jacques Menard contre Julien La Reine. (Copie)
  3. 3
    pg 3433
    2 objet(s) numérique(s)

    [Ordre d'assignation enjoignant à Joseph Julien Lareine de comparaître devant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036466
    Date :
    1840, septembre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : C-14033--C-14034
    ... à Joseph Julien Lareine de comparaître devant les juges de paix pour répondre à une plainte de Jacques Ménard. Robert Jones, juge de paix.(Expédition)
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