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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1837
Niveau hiérarchique : Sous-sous-série
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels

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Trouvé dans :

Archives (30)

Date :

1830-1839 (30)

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Affichage de 26 - 30 sur 30 résultats filtrés
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  1. 26
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    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Québec [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942535
    Date :
    1769-2020
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2878-8-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Québec [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Actes de vente [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137939
    Date :
    1826-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-248-6-F, RG43-C-VI-5-b
    Actes de vente [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend des actes authentiques concernant des terres d'abord achetées par la Welland Canal Company 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Index généraux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135562
    Date :
    [ca. 1820-1900]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-261-9-F, RG43-D-II-1
    Index généraux [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend plusieurs index qui renvoient aux transcriptions de contrats, d'actes et de baux décrits 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Subject index [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    134608
    Date :
    [ca. 1820-1900]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-262-0-E, RG43-D-II-2
    Subject index [textual record]. Sub-sub-series consists of an index to the contracts, deeds and leases arranged in alphabetical order by subject from 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Town site schedules [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    156960
    Date :
    [between 1835 and 1961]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-101-9-E, RG15-D-III-23-b
    ... legal description of the lands awarded, the grant number, the name of the Patentee, and the date of the patent. In some cases, a notation as to the holder 
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