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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1835
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 50 résultats filtrés
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  1. 1
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    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  2. 2
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    Rapports au Conseil et au Conseil du Trésor [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163467
    Date :
    1834-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-108-7-F, RG19-D-6-e
    ... au Cabinet et au Conseil du Trésor. Ces rapports ont été signés par le ministre des Finances. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Lettres reçues [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185953
    Date :
    1770-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-2-2-F, RG9-I-A-1
    ... au volume 60, les lettres sont regroupées par année et par division de milice mais ne possèdent pas de folio : les descriptions sont donc uniquement au 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Commissions Haut-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193379
    Date :
    1791-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-36-4-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 72-79, 125, 127-128, 150. L'instrument de recherche au 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Commissions Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193378
    Date :
    1791-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-35-2-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 97-111, 191. L'instrument de recherche au niveau du 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Lettres reçues [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186024
    Date :
    1802-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-2-5-F, RG9-I-B-1, vols. 1-41
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Index des commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193402
    Date :
    1785-1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-54-6-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 80-82, 122-124, 299, 307, 322. L'instrument de recherche au 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Règlements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163295
    Date :
    1833-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-17-3-F, RG16-A-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Cautionnements revenu garanti [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193369
    Date :
    1821, 1829-1842, 1848-1899
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-28-5-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 203, 205, 252, 300, 318, 319, 370, 372, 373, 399, 402 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Recensements annuels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185974
    Date :
    1793-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-7-1-F, RG9-I-A-2, vols. 1 à 20
    ... au rassemblement annuel. Il n'y a pas de recensements pour 1808-1814 et ceux de 1837-1846 restent incomplets. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Ordres généraux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185982
    Date :
    1805-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-15-0-F, RG9-I-A-3, vols. 1-12
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Registres classés par bataillons [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185978
    Date :
    1808-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-11-3-F, RG9-I-A-5, vols. 1-17
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Dossiers bleus de Matheson [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163109
    Date :
    [ca. 1680-1935]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-674-9-F, RG10-B-8-ah
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
  14. 14
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents des ports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163289
    Date :
    1795-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-11-2-F, RG16-A-2, RG16-A-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  15. 15
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    1 objet(s) numérique(s)

    Rapports [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164124
    Date :
    [v. 1800-1969]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-71-5-F, RG3-D-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
  16. 16
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    1 objet(s) numérique(s)

    Structure et enquêtes ministérielles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161847
    Date :
    1809-1860
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-223-9-F, RG10-A-6-a, RG10-A-6-f
    ... au contrôle civil, 1828-1830; le rapport de 1837 du comité du Conseil exécutif du Bas-Canada au sujet de la situation du ministère des Indiens; des 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Traités et cessions [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135676
    Date :
    1680-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-79-6-F, RG10-D-10-a, RG10-D-10-e
    ... au 28 août 1876. Les volumes 1840-1853 et 11964 contiennent le corpus principal de traités du gouvernement fédéral, de cessions de terres et d'adhésions, de 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Registres de courrier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161821
    Date :
    1826-1857
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-208-2-F, RG10-A-3-e-ii
    ... au secrétaire en chef, puis, à partir du début de l'année 1844, au secrétaire civil à titre de surintendant général des Affaires indiennes). Le volume 595 
  19. 19
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série Thousand [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161920
    Date :
    1833-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-249-5-F, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-ii, RG10-B-3-e-iii
    ... au sein de l'administration centrale du Ministère en 1923. Dans ce système, les numéros de dossier comprennent deux éléments : un numéro de bloc correspondant 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Reports to Council and to Treasury Board [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    139185
    Date :
    1834-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-108-7-E, RG19-D-6-e
    Reports to Council and to Treasury Board [textual record]. Sub-series consists of letterbooks containing reports made by the department to the Cabinet and 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Registres des terres de la Compagnie de la Baie d'Hudson [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164222
    Date :
    1835-1930, microfilmé [ca. 1948-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-67-2-F, RG15-D-II-11
    ... au sud par la frontière des États-Unis, à l'ouest par les montagnes Rocheuses, au nord par le bras nord de la rivière Saskatchewan, à l'est par le lac 
  22. 22
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents relatifs aux terres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162003
    Date :
    1790-1881
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-288-4-F, RG10-D-3-a, RG10-D-3-b
    ... au sujet de terres situées à Hawkesbury et à Innisfil) (vol. 702); une estimation des parcelles urbaines situées à Cayuga et à Azos, 1851 ainsi qu'un 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Documents du cabinet du sous-ministre des Postes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164110
    Date :
    1831-1881, 1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-49-1-F, RG3-B-1
    ... au système de transport postal (vol. 920). Le volume 1007 est constitué de lettres des années 1830 à 1881. La plupart des lettres de cette série sont adressées 
  24. 24
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série " First " [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161921
    Date :
    1830-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-250-1-F, RG10-B-3-e-iv, RG10-B-3-e-v
    ... au numéro du bloc (par exemple, 62 - Membres) et un code correspondant à l'organisme (par exemple, 131 - Petit lac des Esclaves). Ainsi, dans cet exemple 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Documents liés aux réserves du clergé [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163720
    Date :
    1835-1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-154-3-F, RG19-D-5-c
    ... au fonds de réserve du clergé. Les volumes 2463 à 2464 consistent en des listes de paye et des messages transmis au ministère des Finances. Le volume 2465 
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