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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1832
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 43 sur 43 résultats filtrés
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  1. 26
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    Registres des officiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185977
    Date :
    1808-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-10-1-F, RG9-I-A-5
    ... au Bas-Canada. Cette série renferme des listes des officiers classés par bataillons, les listes d'officiers classés d'après leur grade et leur ancienneté 
  2. 27
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    Brevets des officiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186056
    Date :
    1794-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-28-1-F, RG9-I-B-6, vol. 1
    ... au Bureau de l'adjudant général, probablement parce qu'ils avaient été mal remplis ou parce qu'ils ne pouvaient être livrés aux officiers concernés. Droits 
  3. 28
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    Documents administratifs généraux du ministère des Indiens antérieurs à la Confédération [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161846
    Date :
    1700-1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-222-7-F, RG10-A-6, RG10-B-8-q, RG10-D-9, RG10-D-12, RG10-D-10-d
    ... au fur et à mesure que les divers bureaux en prenaient possession. Quoi qu'il en soit, pour certains des documents antérieurs à la Confédération qui ont été 
  4. 29
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    Brevets des pilotages de Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193263
    Date :
    1832, 1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1191-15-2-F, RG42-A-2
    ... au sujet de la perception des droits de pilotage à Trois-Rivières. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir aussi le Robert SM Bouchette fonds (MIKAN 
  5. 30
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    Documents du canal Welland [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163654
    Date :
    1829-1852
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-132-4-F, RG19-D-6-a
    ... au moins les 30 années suivant son achèvement. La décison de la Chambre d'assemblée de le racheter en 1837 a suscité une controverse. Ces documents font 
  6. 31
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    Inspecteur général des comptes publics du Haut-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136270
    Date :
    1832-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-28-X-F, RG58-2-a
    ... au sujet des comptes publics du Haut-Canada pour les années 1832 à 1840. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine T-2278. Droits d'auteur détenus par 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Lettres patentes créant des cantons [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6341713
    Date :
    1805-1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-244-0-F, RG68
    ... au Bas-Canada et dans la Province du Canada. La plupart de ces lettres patentes sont accompagnées d'une carte dudit canton. Un sceau est apposé sur les 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Vérificateur général des comptes publics du Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136268
    Date :
    1827-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-24-2-F, RG58-A-1
    ... au sujet des comptes publics; elle comprend également des copies de la correspondance échangée en 1817, 1825 et 1826 liée à la création et à la mise en 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Direction du recensement et des statistiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163350
    Date :
    1796-1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-69-5-F, RG17-A-IV
    ... au Bureau d'enregistrement et de statistiques, des dossiers généraux sur les recensements, de la correspondance sur le " livre bleu ", des rapports sur les 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Listes de la milice [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185973
    Date :
    1776-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-6-X-F, RG9-I-A-7, RG9-I-A-2, RG9-I-A-8
    ... au Bas-Canada. Cette série renferme des recensements annuels, des contrôles nominatifs de la milice du district de Québec, et des contrôles nominatifs et 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Dossiers financiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163936
    Date :
    1828-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-46-6-F, RG14-D-9
    ... au greffier de la Chambre, 1867-1926; des listes de paie, 1867,1869,1874 et 1879; des bonus et des listes de paie, 1918-1925; des déclarations du personnel 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Direction des transports [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164271
    Date :
    1799-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-73-9-F, RG3-E
    ... au favoritisme. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Agence de St. Regis [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162645
    Date :
    1812-1965, microfilmé en 1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-570-8-F, RG10-C-VI
    ... au microfilmage. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Il est également possible de trouver des documents connexes dans la série de l'Agence de 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Délibérations des cours martiales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186057
    Date :
    1830-1838
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-29-3-F, RG9-I-B-8, vol. 1
    ... au rassemblement annuel en 1830 (87 pages); pour le Colonel John Covert, 1er Régiment de la milice de Northumberland, sur des accusations portées contre lui 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Prévisions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163765
    Date :
    1822-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-167-1-F, RG19-E-4-a, RG19-E-4-m
    ... au sous-ministre des Finances qui, après les avoir examinées, les fait imprimer et préparer pour que le Conseil du Trésor les étudie. Les volumes 3644 à 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Office des terres fédérales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164128
    Date :
    1821-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-33-7-F, RG15-D
    ... au service de l'Ouest du Ministère qui ont été créés entre 1898 et 1959 (vol. 2007-2012, 2015), et des dossiers des concessions forestières créés par divers 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Cartes manuscrites de la Commission géologique du Canada série sur les cantons [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5269815
    Date :
    1791-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2910-0-F, RG45, RG45M 83403/21
    ... au Québec et en Ontario. Ces plans ont été produits ou conservés par la Commission géologique du Canada. La série compte aussi plusieurs plans de fiefs et 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Bureau des brevets [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    768
    Date :
    1824-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9271-2-7-F, RG105
    ... au Canada et d'autres brevets notables. L'instrument de recherche 105-8 indique le numéro de volume, le numéro et le titre du brevet, le titulaire du brevet 
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