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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1820-1829
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (10)

Date :

1820-1829 (10)

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  1. 1
    page 1
    9 objet(s) numérique(s)

    [Horace Twiss, du ministère anglais des Colonies. «A return of ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453217
    Date :
    1829
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    [Horace Twiss, du ministère anglais des Colonies. «A return of ...] Horace Twiss, du ministère anglais des Colonies. «A return of the Number of Civil 
  2. 2
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    [Au ministre des Affaires étrangères. Ont correspondu les officiels anglais ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453207
    Date :
    1826, octobre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    [Au ministre des Affaires étrangères. Ont correspondu les officiels anglais ...] Au ministre des Affaires étrangères. Ont correspondu les officiels anglais 
  4. 4
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Proclamation de sir Charles Hamilton, baronet, vice-amiral du White et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453163
    Date :
    1822, août, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... anglais signé le 30 mai 1814, les droits de pêche de la France à Terre-Neuve restèrent pareils à ceux qu'elle y détenait en 1792. Les confirma une entente 
  5. 5
    Letter from Lord Dalhousie to Lord Bathurst (copy) 19 June 1826
    7 objet(s) numérique(s)

    Letter from Lord Dalhousie to Lord Bathurst (copy)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4004287
    Date :
    19 June 1826
    Source :
    Privé
    Référence :
    R977-549-6-E, Numéro de volume : 43
    Letter from Lord Dalhousie to Lord Bathurst (copy). Difficulties with regard to announced commutation
  6. 6
    Letter from Lord Bathurst to Lord Dalhousie (copy) August 1825
    4 objet(s) numérique(s)

    Letter from Lord Bathurst to Lord Dalhousie (copy)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4004286
    Date :
    August 1825
    Source :
    Privé
    Référence :
    R977-548-4-E, Numéro de volume : 43
    Letter from Lord Bathurst to Lord Dalhousie (copy). Instructions concerning extinction of feudal services in Lower Canada; commutation of feudal rights of 
  7. 7
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Feillet à Saint-Hilaire. Autres informations sur les susdites prises; Gardiner, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453210
    Date :
    1826, septembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... anglais, at-il ajouté, qui font venir dans leurs ports les Français dont ils achètent des produits moins cher qu'à Saint-Jean. Centre des archives d'outre 
  8. 8
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Séguier à Chabrol. Les Américains projettent légiférer sur leurs échanges ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453223
    Date :
    1827, février, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... anglais s'ouvrent aux navires américains. Pareil bill ferait contrepoids aux récentes mesures londoniennes touchant les Indes occidentales. Centre des 
  9. 9
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    [Séguier, baron et consul général de France à Londres, à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453219
    Date :
    1829, juillet, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... anglais. Il redéfinit, de Terre-Neuve, la gestion idéale, notamment ses relations avec Saint-Pierre et Miquelon. Centre des archives d'outre-mer (France) 
  10. 10
    Committee Report sent by Francis Burton to Lord Dalhousie (copy) 12 May 1823
    6 objet(s) numérique(s)

    Committee Report sent by Francis Burton to Lord Dalhousie (copy)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4004285
    Date :
    12 May 1823
    Source :
    Privé
    Référence :
    R977-547-2-E, Numéro de volume : 43
    Committee Report sent by Francis Burton to Lord Dalhousie (copy). "Report of a Committee of the whole Council ... On the Indemnity to be paid to His Majesty 
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