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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1820-1829
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 42 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Lettres reçues [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185953
    Date :
    1770-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-2-2-F, RG9-I-A-1
    ... au volume 60, les lettres sont regroupées par année et par division de milice mais ne possèdent pas de folio : les descriptions sont donc uniquement au 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Commissions Haut-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193379
    Date :
    1791-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-36-4-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 72-79, 125, 127-128, 150. L'instrument de recherche au 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Commissions Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193378
    Date :
    1791-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-35-2-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 97-111, 191. L'instrument de recherche au niveau du 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Lettres reçues [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186024
    Date :
    1802-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-2-5-F, RG9-I-B-1, vols. 1-41
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
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    Aucun objet numérique

    Index des commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193402
    Date :
    1785-1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-54-6-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 80-82, 122-124, 299, 307, 322. L'instrument de recherche au 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Cautionnements revenu garanti [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193369
    Date :
    1821, 1829-1842, 1848-1899
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-28-5-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 203, 205, 252, 300, 318, 319, 370, 372, 373, 399, 402 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Correspondance expédiée [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185969
    Date :
    1777-1833
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-3-4-F, RG9-I-A-1, vol. 60A à 84
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
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    Aucun objet numérique

    Recensements annuels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185974
    Date :
    1793-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-7-1-F, RG9-I-A-2, vols. 1 à 20
    ... au rassemblement annuel. Il n'y a pas de recensements pour 1808-1814 et ceux de 1837-1846 restent incomplets. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Ordres généraux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185982
    Date :
    1805-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-15-0-F, RG9-I-A-3, vols. 1-12
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Registres classés par bataillons [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185978
    Date :
    1808-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-11-3-F, RG9-I-A-5, vols. 1-17
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Dossiers bleus de Matheson [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163109
    Date :
    [ca. 1680-1935]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-674-9-F, RG10-B-8-ah
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
  13. 13
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents des ports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163289
    Date :
    1795-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-11-2-F, RG16-A-2, RG16-A-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  14. 14
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    1 objet(s) numérique(s)

    Rapports [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164124
    Date :
    [v. 1800-1969]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-71-5-F, RG3-D-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
  15. 15
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    1 objet(s) numérique(s)

    Structure et enquêtes ministérielles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161847
    Date :
    1809-1860
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-223-9-F, RG10-A-6-a, RG10-A-6-f
    ... au contrôle civil, 1828-1830; le rapport de 1837 du comité du Conseil exécutif du Bas-Canada au sujet de la situation du ministère des Indiens; des 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Traités et cessions [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135676
    Date :
    1680-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-79-6-F, RG10-D-10-a, RG10-D-10-e
    ... au 28 août 1876. Les volumes 1840-1853 et 11964 contiennent le corpus principal de traités du gouvernement fédéral, de cessions de terres et d'adhésions, de 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Registres de courrier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161821
    Date :
    1826-1857
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-208-2-F, RG10-A-3-e-ii
    ... au secrétaire en chef, puis, à partir du début de l'année 1844, au secrétaire civil à titre de surintendant général des Affaires indiennes). Le volume 595 
  18. 18
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents relatifs aux terres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162003
    Date :
    1790-1881
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-288-4-F, RG10-D-3-a, RG10-D-3-b
    ... au sujet de terres situées à Hawkesbury et à Innisfil) (vol. 702); une estimation des parcelles urbaines situées à Cayuga et à Azos, 1851 ainsi qu'un 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Documents juridiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137935
    Date :
    1824-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-246-2-F, RG43-C-VI-5
    ... au canal Welland qui font partie des archives juridiques du ministère des chemins de fer et canaux série (MIKAN 135560, RG43-D) et du bureau de l'ingénieur 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Revendications territoriales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161952
    Date :
    1700-1845
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-256-2-F, RG10-D-10-d
    ... au Haut-Canada/Canada-Ouest y compris les dons de terres et le courrier. Cette sous-série contient également un registre où l'on a consigné des copies des 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Lettres reçues [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161819
    Date :
    1797-1807, 1820-1857
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-207-0-F, RG10-A-3-e-i
    ... au moins trois autres séries ou sous-séries, en l'occurrence la sous-série " Documents administratifs généraux " de la série " Bureau du surintendant des 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Correspondance et dossiers par sujet non numérotés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3799175
    Date :
    1799-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-46-5-F, RG13-F-14
    ... au régime seigneurial, des requêtes d'amendements au code criminel, les relations canado-américaines et la demande du gouvernement de la Nouvelle-Écosse de 
  23. 23
    Proclamation de guerre contre le Reich allemand.
    2 objet(s) numérique(s)

    Registres de copies de proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193630
    Date :
    1777-1791, 1818-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-106-X-F, RG68
    ... au bureau du Registraire du Haut et du Bas-Canada, de la province du Canada et du Canada. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Finding aids relating to departmental personnel and appointments [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    159414
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-E, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    Finding aids relating to departmental personnel and appointments [textual record]. Sub-series consists of finding aids relating to departmental personnel 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Pouvoirs du procureur aux concessions de terrains pour les vétérans de la guerre de 1812 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186053
    Date :
    1820-1827
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-25-6-F, RG9-I-B-4, vols. 25-26
    ... au nom de la personne lui accordant le mandat. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 9-5 est une liste de volumes 
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