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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1829
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (180)

Date :

1820-1829 (180)

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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Division de l'immatriculation des navires [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189334
    Date :
    1787-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-54-5-F, RG12-A-1, RG12-B-15-A, RG12-B-15-B, RG42-C-6, RG42-D, RG42-E
    Division de l'immatriculation des navires [document textuel (quelque microforme)]. La série se compose de dossiers portant sur l'immatriculation des navires 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Douanes et accise [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents photographiques
    No d'identification :
    163284
    Date :
    1795-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-22-7-F, RG16-A-2, RG16-A-3, RG16-A-4, RG16-B, RG16-A-5
    Douanes et accise [document textuel (quelque microforme)]. La série comprend une grande variété de documents créés et conservés par douanes et accise
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Région de Québec [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    194964
    Date :
    [ca. 1821-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-338-3-F, RG11-G
    Région de Québec [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, s'il vous plaît consulter les acquisitions reliées et les descriptions de 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Actes de vente, de transfert d'indemnités et de "lods et ventes" [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138967
    Date :
    [ca. 1828-1889]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-31-9-F, RG19-A-2-c
    Actes de vente, de transfert d'indemnités et de "lods et ventes" [document textuel]. La série comprend des copies de divers documents juridiques, 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Documents administratifs généraux du ministère des Indiens antérieurs à la Confédération [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161846
    Date :
    1700-1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-222-7-F, RG10-A-6, RG10-B-8-q, RG10-D-9, RG10-D-12, RG10-D-10-d
    Documents administratifs généraux du ministère des Indiens antérieurs à la Confédération [document textuel]. La série est constituée de documents 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Système de classification des chemises [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    194195
    Date :
    1826-1880
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-241-X-F, RG11-B-1
    Système de classification des chemises [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Rapports de la milice [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185970
    Date :
    1826-1847
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-4-6-F, RG9-I-A-8, vol. 5
    Rapports de la milice [document textuel]. La série comprends les rapports de la milice au Bas-Canada. La série renferme les rapports d'inspection des unités 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Coffre-fort des documents, avec les trois clefs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163925
    Date :
    1826-1852
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-208-0-F, RG19-D-7-c
    Coffre-fort des documents, avec les trois clefs [document textuel]. Cette série consiste en documents touchant aux mesures prises pour veiller à la sécurité 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Actes de propriété du Port de Saint John, NB [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841508
    Date :
    [1785 -1950]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11219-1-5-F
    Actes de propriété du Port de Saint John, NB [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Inspecteurs divisionnaires [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164123
    Date :
    [v. 1800-1969]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-68-5-F, RG3-D, RG3M 87803/16, RG3M 83403/20
    Inspecteurs divisionnaires [document textuel, document cartographique]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par les inspecteurs 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Ordres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185981
    Date :
    1805-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-14-9-F, RG9-I-A-8, RG9-I-A-3
    Ordres [document textuel]. La série comprends des ordres étaient émis régulièrement par l'Adjudant général. Cette série renferme des ordres généraux de la 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Documents du canal Welland [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163654
    Date :
    1829-1852
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-132-4-F, RG19-D-6-a
    Documents du canal Welland [document textuel]. Cette série contient de la correspondance, différents relevés, des listes de paye, des listes d'actionnaires, 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Documents de location des réserves domaniales et cléricales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163649
    Date :
    1811-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-130-0-F, RG19-D-5-n
    Documents de location des réserves domaniales et cléricales [document textuel]. Cette série se compose de différents documents liés à la location des 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Procurations et autorité pour les actes notariés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6341711
    Date :
    1800-1849
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-243-9-F, RG68
    Procurations et autorité pour les actes notariés [document textuel]. Cette série est composée de documents concernant les procurations et l'autorité pour 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Documents des postes de l'Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161816
    Date :
    1771-1855
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-205-7-F, RG10-A-3-d
    Documents des postes de l'Ouest [document textuel]. La série est constituée de documents liés à la gestion des Affaires indiennes dont s'occupaient divers 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Lettres patentes créant des cantons [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6341713
    Date :
    1805-1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-244-0-F, RG68
    Lettres patentes créant des cantons [document textuel]. Cette série est composée de lettres patentes autorisant la création de cantons (townships) au 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Direction des terrains de l'ordonnance, de l'amirauté et de chemins de fer [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164365
    Date :
    1821-1966
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-109-3-F, RG15M 9019, RG15-D-IV, RG15-D-VII, RG15M 77803/37
    Direction des terrains de l'ordonnance, de l'amirauté et de chemins de fer [document textuel, document cartographique]
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Bureau du surintendant général adjoint [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161809
    Date :
    1789-1830
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-198-3-F, RG10-A-2-e
    Bureau du surintendant général adjoint [document textuel]. La série est constituée de correspondance créée et conservée par le bureau du surintendant 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Service central de classement [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    202516
    Date :
    1799-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-38-6-F, RG13M 79003/1, RG13M 79003/14, RG13M 78903/48, RG13-A
    Service central de classement [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Vérificateur général des comptes publics du Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136268
    Date :
    1827-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-24-2-F, RG58-A-1
    Vérificateur général des comptes publics du Bas-Canada [document textuel]. La série est constituée de la correspondance échangée entre Thomas Ainslie Young 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Documents juridiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163167
    Date :
    1805-1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-696-8-F, RG10-B-8-r
    Documents juridiques [document textuel]. La série est constituée de documents juridiques créés et tenus à jour par le ministère, et peut-être même par le 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Office des terres fédérales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164128
    Date :
    1821-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-33-7-F, RG15-D
    Office des terres fédérales [document textuel]. La série est composée de dossiers administratifs généraux qui reflètent l'unification de 1923-1930 de 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Documents sur les débentures, les actions, les obligations et les prêts [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163824
    Date :
    1810-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-188-9-F, RG19-E-3, RG19-D-4, RG19-D-7
    Documents sur les débentures, les actions, les obligations et les prêts [document textuel]. Cette série comprend divers documents sur des débentures, 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Région de l'Atlantique [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    194968
    Date :
    1826-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-331-0-F, RG11-G-2
    Région de l'Atlantique [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]. Cette notice descriptive est préliminaire
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Bureau de la région de l'Ontario [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    188331
    Date :
    1815-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-9-X-F, RG84-B-3-a
    Bureau de la région de l'Ontario [supports multiples]. Cette série regroupe les dossiers créés et conservés par le Bureau de la région de l'Ontario de Parcs 
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