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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1810-1819
Fait partie du no MIKAN : 451
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    Aucun objet numérique

    Documents divers [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163674
    Date :
    1808-1896
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-210-9-F, RG19-E-5-g, RG19M 82303/24
    Documents divers [document textuel, document cartographique]. Cette série consiste en divers documents sans lien les uns avec les autres, trouvés dans un 
  2. 2
    Pour un lien aux images numérisées sur bobine microfilms, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    3 objet(s) numérique(s)

    Commission des réclamations pour pertes subies pendant la guerre de 1812 [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163603
    Date :
    1813-1848
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-112-9-F, RG19-E-5-a, RG19M 79003/16, RG19M 76703/7
    Commission des réclamations pour pertes subies pendant la guerre de 1812 [document textuel, dessin d'architecture]. Cette série contient des documents 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Documents de location des réserves domaniales et cléricales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163649
    Date :
    1811-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-130-0-F, RG19-D-5-n
    Documents de location des réserves domaniales et cléricales [document textuel]. Cette série se compose de différents documents liés à la location des 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Documents sur les débentures, les actions, les obligations et les prêts [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163824
    Date :
    1810-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-188-9-F, RG19-E-3, RG19-D-4, RG19-D-7
    Documents sur les débentures, les actions, les obligations et les prêts [document textuel]. Cette série comprend divers documents sur des débentures, 
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    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Commission sur l'abolition de la tenure seigneuriale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    452
    Date :
    1650-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-21-6-F, RG19-A
    Sous-fonds de la Commission sur l'abolition de la tenure seigneuriale [document textuel]. Cet sous-fonds comprend des documents d'archives créés et 
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    Aucun objet numérique

    Bureau du receveur général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163426
    Date :
    1775-1901
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-41-1-F, RG19
    Bureau du receveur général [document textuel]. Cette série se compose de livres de comptabilité et de correspondance écrite et tenue par le Bureau du 
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