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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1800-1809
No d'instrument de recherche : 68-2
Affichage de 1 - 25 sur 46 résultats filtrés
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    Commissions Haut-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193379
    Date :
    1791-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-36-4-F, RG68
    Commissions Haut-Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3916 à C-3918, 
  2. 2
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    Special Grants & Leases

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336284
    Date :
    1798-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 912, Numéro de bobine de microfilm : M-1642
    Special Grants & Leases. Index
  3. 3
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    Commissions

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335350
    Date :
    1791-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 124, Numéro de bobine de microfilm : C-3929
    Commissions. Index
  4. 4
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    Commissions - Upper Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335444
    Date :
    1803-1807
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 73, Numéro de bobine de microfilm : C-3916, Numéro de dossier : C
    Commissions - Upper Canada. Liber
  5. 5
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    Commissions Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193378
    Date :
    1791-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-35-2-F, RG68
    Commissions Bas-Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3922 à C-3927, 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    L'index général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193324
    Date :
    1651-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-9-1-F, RG68
    L'index général [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines M-1628, M-1630, M-1631, 
  7. 7
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    Index des commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193402
    Date :
    1785-1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-54-6-F, RG68
    Index des commissions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3918 à C-3919, 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Commissions and Letters Patent

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336227
    Date :
    1800-1808
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 98, Numéro de bobine de microfilm : C-3922, Numéro de dossier : 2
    Commissions and Letters Patent. Liber
  9. 9
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    Commissions - Special Court Pardons

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335583
    Date :
    1792-1810
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 130, Numéro de bobine de microfilm : C-3930, Numéro de dossier : 1
    Commissions - Special Court Pardons. Liber
  10. 10
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    KEY to the General Index

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336273
    Date :
    1651-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 893, Numéro de bobine de microfilm : C-2883
    KEY to the General Index. Index
  11. 11
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    Special Grants & Leases, Canada Company Patents, etc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336283
    Date :
    1700-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 912, Numéro de bobine de microfilm : M-1637
    Special Grants & Leases, Canada Company Patents, etc. Index
  12. 12
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    Commissions - Branch Pilots

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336210
    Date :
    1805-1838
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 210, Numéro de bobine de microfilm : C-3950, Numéro de dossier : 1
    Commissions - Branch Pilots. Liber
  13. 13
    Aucun objet numérique

    L'Index des concessions et des baux spéciaux, des concessions de la Compagnie du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193326
    Date :
    1700-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-11-X-F, RG68
    L'Index des concessions et des baux spéciaux, des concessions de la Compagnie du Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Commissions - Advocates, Notaries and Land Surveyors

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335349
    Date :
    1765-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 183, Numéro de bobine de microfilm : C-3944
    Commissions - Advocates, Notaries and Land Surveyors. Index. A microfilm copy of this record is available on microfilm reel C-3944
  15. 15
    Aucun objet numérique

    General Index

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336253
    Date :
    1651-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 895, Numéro de bobine de microfilm : C-2883, Partie de dossier : 2
    General Index. Index
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Commissions impériales Québec, Haut et Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193390
    Date :
    1775-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-45-5-F, RG68
    Commissions impériales Québec, Haut et Bas-Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Commissions - Upper Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335466
    Date :
    1807-1814
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 74, Numéro de bobine de microfilm : C-3916--C-3917, Numéro de dossier : D
    Commissions - Upper Canada. Liber. A microfilm copy of this record is available on microfilm reels C-3916 and C-3917
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Commissions des pilotes de Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193383
    Date :
    1805-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-39-X-F, RG68
    Commissions des pilotes de Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Commissions and Letters Patent

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336208
    Date :
    1791-1800
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 97, Numéro de bobine de microfilm : C-3922, Numéro de dossier : 1
    Commissions and Letters Patent. Liber
  20. 20
    Aucun objet numérique

    General Index

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336251
    Date :
    1651-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 894, Numéro de bobine de microfilm : C-2883, Partie de dossier : 1
    General Index. Index
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Mandats et lettres de grâce Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193398
    Date :
    1792-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-51-0-F, RG68
    Mandats et lettres de grâce Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  22. 22
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Documents fonciers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    798404
    Date :
    1763-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-147-2-F, RG68
    Documents fonciers [document textuel]. La série comprend des originaux et des copies des baux, des quittances, des contrats, des dons, des abandons, 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Commissions and Warrants

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335407
    Date :
    1792-1800
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 150, Numéro de bobine de microfilm : C-3935, Numéro de dossier : A
    Commissions and Warrants. Liber
  24. 24
    Aucun objet numérique

    L'Index des proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193325
    Date :
    1763-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-10-8-F, RG68
    L'Index des proclamations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine M-1640
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Commissions - Upper Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335429
    Date :
    1800-1812
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 72, Numéro de bobine de microfilm : C-3916, Numéro de dossier : B
    Commissions - Upper Canada. Liber
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