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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1807
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Genre de documents : Documents textuels

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Trouvé dans :

Archives (3)

Date :

1800-1809 (3)

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  1. 1
    Aucun objet numérique

    [Répertoire du greffe du notaire Jacques Joran. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078123
    Date :
    1785-1815
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 64
    [Répertoire du greffe du notaire Jacques Joran. ...] Répertoire du greffe du notaire Jacques Joran. Comprend 2399 résumés de documents
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Recommandations pour la nouvelle compagnie du Capitaine Ls. Piquette de la paroisse St. Jacques - Rocher, Barth. à Vassal de Monviel

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3966440
    Date :
    [1776-1847]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 1
    Recommandations pour la nouvelle compagnie du Capitaine Ls. Piquette de la paroisse St. Jacques - Rocher, Barth. à Vassal de Monviel
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Cour du Banc du roi: rapport des arbitres Joseph Papineau ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401338
    Date :
    1807, avril, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F57, Numéro de volume : 1
    ... François Prévost, Pierre Richard, Antoine Marion, Laurent Trudeau et Joseph Peltier, défendeurs. Il s'agit de dépenses pour l'église [St-Jacques]
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