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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1803
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 50 sur 122 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Procurations et autorité pour les actes notariés

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6341711
    Date :
    1800-1849
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-243-9-F, RG68
    Procurations et autorité pour les actes notariés. Cette série est composée de documents concernant les procurations et l'autorité pour les actes notariés
  2. 27
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    1 objet(s) numérique(s)

    Commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193376
    Date :
    1764-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-33-9-F, RG68
    Commissions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  3. 28
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents de la Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162546
    Date :
    1786-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-522-8-F, RG10-C-VI
    Documents de la Nouvelle-Écosse [document textuel]. La série comprend divers documents créés et/ou conservés par le ministère des Affaires indiennes et 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Documents des postes de l'Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161816
    Date :
    1771-1855
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-205-7-F, RG10-A-3-d
    Documents des postes de l'Ouest [document textuel]. La série est constituée de documents liés à la gestion des Affaires indiennes dont s'occupaient divers 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Lettres patentes créant des cantons

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6341713
    Date :
    1800-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-244-0-F, RG68
    Lettres patentes créant des cantons. Cette série est composée de lettres patentes autorisant la création de cantons (townships)
  6. 31
    Aucun objet numérique

    National Archives art collection [graphic material]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Art
    No d'identification :
    201370
    Date :
    [1534-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1185-71-2-E, RG37
    National Archives art collection [graphic material]. This is a preliminary description, please consult the linked accessions. Series consists of works of 
  7. 32
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    1 objet(s) numérique(s)

    Surintendance de Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161991
    Date :
    1796-1838
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-276-8-F, RG10-D-1-a
    Surintendance de Montréal [document textuel]. La série est constituée de divers documents relatifs aux terres, y compris un registre des baux de Sault St
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Bureau du surintendant général adjoint [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161809
    Date :
    1789-1830
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-198-3-F, RG10-A-2-e
    Bureau du surintendant général adjoint [document textuel]. La série est constituée de correspondance créée et conservée par le bureau du surintendant 
  9. 34
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    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du lieutenant gouverneur du Haut-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161760
    Date :
    1796-1843
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-189-2-F, RG10-A-1-a
    Bureau du lieutenant gouverneur du Haut-Canada [document textuel]. La série est constituée de courrier reçu par le bureau du lieutenant gouverneur du 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Service central de classement [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    202516
    Date :
    1799-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-38-6-F, RG13M 79003/1, RG13M 79003/14, RG13M 78903/48, RG13-A
    Service central de classement [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  11. 36
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    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du lieutenant gouverneur du Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161761
    Date :
    1801-1815
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-190-9-F, RG10-A-1-b
    Bureau du lieutenant gouverneur du Bas-Canada [document textuel]. La série est constituée de lettres reçues par le Bureau du Gouverneur général au sujet des 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Bureau du Procureur général Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202713
    Date :
    1800-1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-36-2-F, RG13-F-1
    Bureau du Procureur général Canada-Ouest [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche est une liste de 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Direction du recensement et des statistiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163350
    Date :
    1796-1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-69-5-F, RG17-A-IV
    Direction du recensement et des statistiques [document textuel]. La série se compose de dossiers créés et conservés par la Direction du recensement et des 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Brevets des pilotes du fleuve St-Laurent [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193261
    Date :
    1762-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1191-13-9-F, RG42-A-1-a
    Brevets des pilotes du fleuve St-Laurent [document textuel]. La série se compose de brevets des pilotes du fleuve St-Laurent, 1762-1840. Le volume no
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Cartes manuscrites de la Commission géologique du Canada série sur les cantons [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5269815
    Date :
    1791-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2910-0-F, RG45, RG45M 83403/21
    Cartes manuscrites de la Commission géologique du Canada série sur les cantons [document cartographique]. Ce document PDF est un guide des cartes 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Divers documents relatifs aux terres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135681
    Date :
    1788-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-84-X-F, RG10-D-13, RG10-D-9-b, RG10-D-12-a, RG10-D-12-b, RG10-D-12-e, RG10-D-12-f, RG10-D-12-h, RG10-D-12-i, RG10-D-12-j, RG10-D-12-m
    Divers documents relatifs aux terres [document textuel]. Aucune classification ou provenance de ces dossiers n'était apparente lors de leur transfère aux 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Relevé des proclamations, des lettres de grace et de mandats, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193682
    Date :
    1792-1843
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-122-8-F, RG68
    Relevé des proclamations, des lettres de grace et de mandats, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Recensements, contrôles nominatifs et états de solde [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186027
    Date :
    1795-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-5-0-F, RG9-I-B-7, RG9-I-B-2
    Recensements, contrôles nominatifs et états de solde [document textuel]. La série se compose de recensements, contrôles nominatifs et états de solde créés 
  19. 44
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Feuilles de paye des annuités de traités de l'administration centrale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135604
    Date :
    1850-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-17-6-F, RG10-B-8-d
    Feuilles de paye des annuités de traités de l'administration centrale [document textuel]. La série est constituée principalement de copies de feuilles de 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Indexes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193322
    Date :
    1651-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-7-8-F, RG68
    Indexes [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements 
  21. 46
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Documents fonciers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    798404
    Date :
    1763-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-147-2-F, RG68
    Documents fonciers [document textuel]. La série comprend des originaux et des copies des baux, des quittances, des contrats, des dons, des abandons, 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Documents juridiques [supports multiples (certain microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135560
    Date :
    1791-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-250-4-F, RG43M 890405, RG43-D
    Documents juridiques [supports multiples (certain microforme)]. La série comprend des archives juridiques créées et maintenues par le ministère des Chemins 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185952
    Date :
    1770-1847
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-1-0-F, RG9-I-A
    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]. La série comprends la correspondance qui touche tout l'éventail des responsabilités de 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Listes de la milice [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185973
    Date :
    1776-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-6-X-F, RG9-I-A-7, RG9-I-A-2, RG9-I-A-8
    Listes de la milice [document textuel]. La série comprends les listes de la milice au Bas-Canada. Cette série renferme des recensements annuels, 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Les sociétés pré-CBDC [documents textuels, cartographiques, et photographiques]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3794529
    Date :
    1803-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12281-16-6-F
    Les sociétés pré-CBDC [documents textuels, cartographiques, et photographiques]. L'instrument de recherche 12281-8 est une liste non-vérifiée qui indique 
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