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Trouvé dans :
Collections et fonds
Date :
1790-1799
Contenu Co-Lab :
Oui
Niveau hiérarchique :
Dossier
Consultables en ligne :
Oui
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Sous-ensembles :
Date :
Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1796-1797
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11517-194-1-E, RG8-I, Numéro de volume : 1914, Numéro de bobine de microfilm : C-10336
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 5 February 1798
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1841/IT034, Numéro de bobine de microfilm : T-9938