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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1790-1799
Contenu Co-Lab : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 43 sur 43 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Revendications territoriales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161952
    Date :
    1700-1845
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-256-2-F, RG10-D-10-d
    ... au Haut-Canada/Canada-Ouest y compris les dons de terres et le courrier. Cette sous-série contient également un registre où l'on a consigné des copies des 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Documents juridiques [supports multiples (certain microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135560
    Date :
    1791-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-250-4-F, RG43M 890405, RG43-D
    ... au nombre de 85, les employés de l'administration centrale sont répartis en cinq grandes directions. La Direction du contentieux, formée d'un avocat et de 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185952
    Date :
    1770-1847
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-1-0-F, RG9-I-A
    ... au fonctionnement du Bureau de l'adjudant général. Il s'y trouve également de la correspondance qui concerne plusieurs unités. Au milieu de cette 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Correspondance et dossiers par sujet non numérotés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3799175
    Date :
    1799-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-46-5-F, RG13-F-14
    ... au régime seigneurial, des requêtes d'amendements au code criminel, les relations canado-américaines et la demande du gouvernement de la Nouvelle-Écosse de 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Records relating to oaths in Lower Canada and Nova Scotia [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192646
    Date :
    1792, 1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-96-0-E, RG68
    Records relating to oaths in Lower Canada and Nova Scotia [textual record]. Series consists of records relating to oaths in Lower Canada and Nova Scotia
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Finding aids relating to departmental personnel and appointments [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    159414
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-E, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    Finding aids relating to departmental personnel and appointments [textual record]. Sub-series consists of finding aids relating to departmental personnel 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Cartes [document cartographique, document iconographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Art, Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    142358
    Date :
    [1899-1988]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-112-2-F, RG24-G-3-1, RG24M 1997-02033-5, RG24M 71/8708, RG24M 84502/8
    ... au sujet du Lt. Day, référez-vous aux William Richard Day fonds. RG24M 71/8708: Échelle [1:480]. RG24M 84502/8: Échelles multiples. RG24M 1997-02033-5 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Brevets des officiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186056
    Date :
    1794-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-28-1-F, RG9-I-B-6, vol. 1
    ... au Bureau de l'adjudant général, probablement parce qu'ils avaient été mal remplis ou parce qu'ils ne pouvaient être livrés aux officiers concernés. Droits 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Documents administratifs généraux du ministère des Indiens antérieurs à la Confédération [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161846
    Date :
    1700-1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-222-7-F, RG10-A-6, RG10-B-8-q, RG10-D-9, RG10-D-12, RG10-D-10-d
    ... au fur et à mesure que les divers bureaux en prenaient possession. Quoi qu'il en soit, pour certains des documents antérieurs à la Confédération qui ont été 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Cessions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135680
    Date :
    1781-1878
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-83-8-F, RG10-D-10-b
    ... au ministère des Affaires indiennes et du Nord, Registre des terres indiennes. L'instrument de recherche 10-1 est une liste de volumes générée par 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Direction du recensement et des statistiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163350
    Date :
    1796-1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-69-5-F, RG17-A-IV
    ... au Bureau d'enregistrement et de statistiques, des dossiers généraux sur les recensements, de la correspondance sur le " livre bleu ", des rapports sur les 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Chemins de fer et Canaux [supports multiples (certain microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    692
    Date :
    1791-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-0-3-F, RG43
    ... au Canada. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Crédite Bibliothèque et Archives Canada. Les instruments de recherche sont accessibles. Veuillez 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Listes de la milice [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185973
    Date :
    1776-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-6-X-F, RG9-I-A-7, RG9-I-A-2, RG9-I-A-8
    ... au Bas-Canada. Cette série renferme des recensements annuels, des contrôles nominatifs de la milice du district de Québec, et des contrôles nominatifs et 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Direction des transports [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164271
    Date :
    1799-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-73-9-F, RG3-E
    ... au favoritisme. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Fonds et retours sur ventes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163449
    Date :
    1795-1859
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-48-4-F, RG19-D-5-a
    ... Au nombre de ces documents, figurent des livres de comptes du {Fonds d'administration budgétaire du canal et du territoire, du Fonds de la réserve du clergé 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Archives générales sur le service postal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164347
    Date :
    1799-1962
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-81-8-F, RG3-E-8
    ... au Canada en 1957 (vol. 1161), un album d'avis motivés, 1859-1924 (vol. 1169), un livre de référence contenant des rapports, des lois et des instructions 
  17. 42
    Listes d'approvisionnement des Loyalistes [document textuel] 1783-1802
    5 objet(s) numérique(s)

    Listes d'approvisionnement des Loyalistes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163912
    Date :
    1783-1802
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-203-1-F, RG19-E-5-g
    ... au ravitaillement des Loyalistes du Haut-Canada entre 1783 et 1802. Elle comprend les listes de Loyalistes à qui l'on a fourni de l'aide dans Cataracoui, à 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Cartes manuscrites de la Commission géologique du Canada série sur les cantons [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5269815
    Date :
    1791-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2910-0-F, RG45, RG45M 83403/21
    ... au Québec et en Ontario. Ces plans ont été produits ou conservés par la Commission géologique du Canada. La série compte aussi plusieurs plans de fiefs et 
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