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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1796
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Fait partie du no MIKAN : 440

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Trouvé dans :

Archives (1)

Date :

1790-1799 (1)

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    Documents sur les concessions de terre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202868
    Date :
    1796-1912
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-68-4-F, RG13-F-9
    Documents sur les concessions de terre [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche est une liste de dossiers
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