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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1795
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 17 sur 17 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Lettres reçues [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185953
    Date :
    1770-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-2-2-F, RG9-I-A-1
    ... au volume 60, les lettres sont regroupées par année et par division de milice mais ne possèdent pas de folio : les descriptions sont donc uniquement au 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Commissions Haut-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193379
    Date :
    1791-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-36-4-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 72-79, 125, 127-128, 150. L'instrument de recherche au 
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    Aucun objet numérique

    Commissions Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193378
    Date :
    1791-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-35-2-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 97-111, 191. L'instrument de recherche au niveau du 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Index des commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193402
    Date :
    1785-1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-54-6-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 80-82, 122-124, 299, 307, 322. L'instrument de recherche au 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Correspondance expédiée [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185969
    Date :
    1777-1833
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-3-4-F, RG9-I-A-1, vol. 60A à 84
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Recensements annuels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185974
    Date :
    1793-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-7-1-F, RG9-I-A-2, vols. 1 à 20
    ... au rassemblement annuel. Il n'y a pas de recensements pour 1808-1814 et ceux de 1837-1846 restent incomplets. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Dossiers bleus de Matheson [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163109
    Date :
    [ca. 1680-1935]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-674-9-F, RG10-B-8-ah
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
  9. 9
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Documents des ports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163289
    Date :
    1795-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-11-2-F, RG16-A-2, RG16-A-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Traités et cessions [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135676
    Date :
    1680-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-79-6-F, RG10-D-10-a, RG10-D-10-e
    ... au 28 août 1876. Les volumes 1840-1853 et 11964 contiennent le corpus principal de traités du gouvernement fédéral, de cessions de terres et d'adhésions, de 
  11. 11
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents relatifs aux terres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162003
    Date :
    1790-1881
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-288-4-F, RG10-D-3-a, RG10-D-3-b
    ... au sujet de terres situées à Hawkesbury et à Innisfil) (vol. 702); une estimation des parcelles urbaines situées à Cayuga et à Azos, 1851 ainsi qu'un 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Revendications territoriales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161952
    Date :
    1700-1845
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-256-2-F, RG10-D-10-d
    ... au Haut-Canada/Canada-Ouest y compris les dons de terres et le courrier. Cette sous-série contient également un registre où l'on a consigné des copies des 
  13. 13
    Proclamation de guerre contre le Reich allemand.
    2 objet(s) numérique(s)

    Registres de copies de proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193630
    Date :
    1777-1791, 1818-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-106-X-F, RG68
    ... au bureau du Registraire du Haut et du Bas-Canada, de la province du Canada et du Canada. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Finding aids relating to departmental personnel and appointments [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    159414
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-E, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    Finding aids relating to departmental personnel and appointments [textual record]. Sub-series consists of finding aids relating to departmental personnel 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Cartes [document cartographique, document iconographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Art, Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    142358
    Date :
    [1899-1988]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-112-2-F, RG24-G-3-1, RG24M 1997-02033-5, RG24M 71/8708, RG24M 84502/8
    ... au sujet du Lt. Day, référez-vous aux William Richard Day fonds. RG24M 71/8708: Échelle [1:480]. RG24M 84502/8: Échelles multiples. RG24M 1997-02033-5 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Cessions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135680
    Date :
    1781-1878
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-83-8-F, RG10-D-10-b
    ... au ministère des Affaires indiennes et du Nord, Registre des terres indiennes. L'instrument de recherche 10-1 est une liste de volumes générée par 
  17. 17
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Livres comptables [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161848
    Date :
    1780-1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-224-0-F, RG10-A-6-c
    ... au sujet de dettes impayées, 1850-1859 (vol. 784); un livre de quittances du ministère, 1848-1856 (vol. 786); des rapports financiers de comptes indiens 
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