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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1795
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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Trouvé dans :

Archives (4)

Date :

1790-1799 (4)

Genre de documents :

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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents des ports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163289
    Date :
    1795-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-11-2-F, RG16-A-2, RG16-A-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  2. 2
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents relatifs aux terres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162003
    Date :
    1790-1881
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-288-4-F, RG10-D-3-a, RG10-D-3-b
    ... au sujet de terres situées à Hawkesbury et à Innisfil) (vol. 702); une estimation des parcelles urbaines situées à Cayuga et à Azos, 1851 ainsi qu'un 
  3. 3
    Proclamation de guerre contre le Reich allemand.
    2 objet(s) numérique(s)

    Registres de copies de proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193630
    Date :
    1777-1791, 1818-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-106-X-F, RG68
    ... au bureau du Registraire du Haut et du Bas-Canada, de la province du Canada et du Canada. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Livres comptables [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161848
    Date :
    1780-1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-224-0-F, RG10-A-6-c
    ... au sujet de dettes impayées, 1850-1859 (vol. 784); un livre de quittances du ministère, 1848-1856 (vol. 786); des rapports financiers de comptes indiens 
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