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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1780-1789
No d'instrument de recherche : MSS0447
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  1. 26
    folio 126
    4 objet(s) numérique(s)

    1786; Pêches

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114766
    Date :
    près de 1786, juin, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    1786; Pêches. Moyens d'empêcher l'introduction aux îles Saint-Pierre et Miquelon de la morue anglaise Propositions pour mettre fin au commerce qui se 
  2. 27
    folio 31
    11 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Françaisdans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses époques; 1712-1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114446
    Date :
    [après 1787]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Françaisdans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses 
  3. 28
    folio 170
    3 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114579
    Date :
    1786, septembre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : C-9144, F-520
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations
  4. 29
    folio 47
    2 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Français dans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses époques; 1712-1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114450
    Date :
    [entre 1783-1787]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Français dans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses 
  5. 30
    folio 165
    1 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114575
    Date :
    1787, juillet, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-520, F-520
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations
  6. 31
    folio 119
    9 objet(s) numérique(s)

    1786; Pêches

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114764
    Date :
    près de 1786, juillet, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    1786; Pêches. Mémoire sur la pêche de la morue aux îles Saint-Pierre et Miquelon Mémoire en 4 sections: 1) La pêche faite par les habitants de la colonie et 
  7. 32
    folio 115
    1 objet(s) numérique(s)

    1785; Pêches

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114762
    Date :
    1785, février, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    1785; Pêches. Imprimé. Règlement pour la pêche de la morue en Islande, et pour celle du Banc de Terre-Neuve, pour l'année 1785 Publication d'une série de 
  8. 33
    folio 144
    1 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 6.: Négociations en Europe; Reconnaissance du droit exclusif de la France dans la pêche sur les côtes qui lui ont été concédées par le traité de 1783 [Traité de Versai ... [Voir le titre complet] lles]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114567
    Date :
    1785, mars, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : C-9144, F-520
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 6.: Négociations en Europe; Reconnaissance du droit exclusif de la France dans la pêche sur les côtes qui lui ont été 
  9. 34
    folio 131
    2 objet(s) numérique(s)

    1788; Pêches

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114768
    Date :
    1788, juillet, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    1788; Pêches. [Lettre de M. Lambert à M. le comte de la Luzerne] Les armateurs et les capitaines de navire du port de la Rochelle veulent bien continuer les 
  10. 35
    folio 150
    9 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114570
    Date :
    1785-1786
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-520, F-520
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations
  11. 36
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série C11F. Correspondance générale; Terre-Neuve et les pêcheries [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100121
    Date :
    1696-1814
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-8-X-F, MG1-C11F
    Série C11F. Correspondance générale; Terre-Neuve et les pêcheries [document textuel (surtout des microformes)]. French Shore Problem (Newfoundland and 
  12. 37
    folio 25
    11 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Françaisdans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses époques; 1712-1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114445
    Date :
    après 1785
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Françaisdans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses 
  13. 38
    folio 108
    13 objet(s) numérique(s)

    1785; Pêches

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114761
    Date :
    1785, décembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : C-9144, F-523
    1785; Pêches. Mémoire sur la navigation et pêche à l'île de Terre-Neuve Problèmes et dangers associés à la pêche à la morues. Naufrages et pertesde navires 
  14. 39
    folio 117
    3 objet(s) numérique(s)

    1786; Pêches

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114763
    Date :
    [1787]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    1786; Pêches. Colonies [Terre-Neuve] Inquiétudes françaises face à une possible rivalité avec les pêcheurs flamands dans la pêche de la morue sur le 
  15. 40
    folio 217
    8 objet(s) numérique(s)

    1789; Limites des pêcheries; Pêche sans concurrence

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114718
    Date :
    [1786]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : C-9144, F-522
    1789; Limites des pêcheries; Pêche sans concurrence. Incertitude concernant la date du mémoire; un point d'interrogation [?] suit la date de 1786
  16. 41
    folio 129
    3 objet(s) numérique(s)

    1788; Pêches

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114767
    Date :
    1788, septembre, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : C-9144, F-523
    1788; Pêches. [Mémoire d'armateurs de navires de pêches à la morues] Les efforts du gouvernement pour promouvoir la pêche à la morue à Terre-Neuve n'a pas 
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