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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1780-1789
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 71 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    Proclamations [document textuel]. Cette série est composée de proclamations et de registres de copies de proclamations du Québec, du Haut et du Bas-Canada, 
  2. 2
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Centre de référence du Programme et Centre de la recherche historique et de l'étude des traités [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163085
    Date :
    [ca. 1680-1976]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-661-0-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-s, RG10-B-8-t, RG10-B-8-z, RG10-B-8-aa, RG10-B-8-ad, RG10-B-8-ae, RG10-B-8-ag, RG10-B-8-ab
    Centre de référence du Programme et Centre de la recherche historique et de l'étude des traités [document textuel]. La série renferme les documents acquis 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Documents navals du port de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193684
    Date :
    1760-1771, 1775, 1864-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-124-1-F, RG68
    Documents navals du port de Québec [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Documents juridiques des seigneuries [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138963
    Date :
    1650-1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-29-0-F, RG19-A-2-a
    Documents juridiques des seigneuries [document textuel]. La série comprend des copies de divers documents juridiques qui ont été intégrés aux archives pour 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Surintendance des Six-Nations [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161999
    Date :
    1763-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-284-7-F, RG10M 86703/25, RG10-C-I-3, RG10-A-6-h, RG10-D-3
    Surintendance des Six-Nations [document textuel, document cartographique]. La série est constituée de documents créés et conservés par la surintendance des 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Opérations [document textuel, document sonore, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Documents sonores
    No d'identification :
    5148187
    Date :
    [1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-2-0-F, RG33-157
    Opérations [document textuel, document sonore, document iconographique]. Ceci est une notice descriptive préliminaire; veuillez consulter les notices 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Service central des dossiers de l'administration centrale [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    188035
    Date :
    [ca. 1770-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-1-5-F, RG84-A
    Service central des dossiers de l'administration centrale [supports multiples]. La série se compose de dossiers tenus dans le service central des dossiers 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Décrets du conseil, commissions et autorisations pour permissions spéciales concernant le Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193679
    Date :
    1767-1789
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-121-6-F, RG68
    Décrets du conseil, commissions et autorisations pour permissions spéciales concernant le Québec [document textuel]. Cette notice descriptive est 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Recherche [document textuel, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5148567
    Date :
    [ca. 1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-7-X-F, RG33-157
    Recherche [document textuel, images en mouvement]. Ceci est une notice descriptive préliminaire; veuillez consulter les notices d'acquisition reliées pour 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Division de l'immatriculation des navires [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189334
    Date :
    1787-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-54-5-F, RG12-A-1, RG12-B-15-A, RG12-B-15-B, RG42-C-6, RG42-D, RG42-E
    Division de l'immatriculation des navires [document textuel (quelque microforme)]. La série se compose de dossiers portant sur l'immatriculation des navires 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Documents administratifs généraux du ministère des Indiens antérieurs à la Confédération [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161846
    Date :
    1700-1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-222-7-F, RG10-A-6, RG10-B-8-q, RG10-D-9, RG10-D-12, RG10-D-10-d
    Documents administratifs généraux du ministère des Indiens antérieurs à la Confédération [document textuel]. La série est constituée de documents 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Actes de propriété du Port de Saint John, NB [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841508
    Date :
    [1785 -1950]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11219-1-5-F
    Actes de propriété du Port de Saint John, NB [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  13. 13
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Répertoire des avocats, des arpenteurs et des notaires, Québec, Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193512
    Date :
    1765-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-79-0-F, RG68
    Répertoire des avocats, des arpenteurs et des notaires, Québec, Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  14. 14
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193376
    Date :
    1764-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-33-9-F, RG68
    Commissions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  15. 15
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Documents de la Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162546
    Date :
    1786-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-522-8-F, RG10-C-VI
    Documents de la Nouvelle-Écosse [document textuel]. La série comprend divers documents créés et/ou conservés par le ministère des Affaires indiennes et 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Documents des postes de l'Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161816
    Date :
    1771-1855
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-205-7-F, RG10-A-3-d
    Documents des postes de l'Ouest [document textuel]. La série est constituée de documents liés à la gestion des Affaires indiennes dont s'occupaient divers 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    National Archives art collection [graphic material]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Art
    No d'identification :
    201370
    Date :
    [1534-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1185-71-2-E, RG37
    National Archives art collection [graphic material]. This is a preliminary description, please consult the linked accessions. Series consists of works of 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Bureau du surintendant général adjoint [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161809
    Date :
    1789-1830
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-198-3-F, RG10-A-2-e
    Bureau du surintendant général adjoint [document textuel]. La série est constituée de correspondance créée et conservée par le bureau du surintendant 
  19. 19
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Ordonnances concernant le Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193587
    Date :
    1777-1792
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-97-2-F, RG68
    Ordonnances concernant le Québec [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-3945
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Brevets des pilotes du fleuve St-Laurent [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193261
    Date :
    1762-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1191-13-9-F, RG42-A-1-a
    Brevets des pilotes du fleuve St-Laurent [document textuel]. La série se compose de brevets des pilotes du fleuve St-Laurent, 1762-1840. Le volume no
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Divers documents relatifs aux terres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135681
    Date :
    1788-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-84-X-F, RG10-D-13, RG10-D-9-b, RG10-D-12-a, RG10-D-12-b, RG10-D-12-e, RG10-D-12-f, RG10-D-12-h, RG10-D-12-i, RG10-D-12-j, RG10-D-12-m
    Divers documents relatifs aux terres [document textuel]. Aucune classification ou provenance de ces dossiers n'était apparente lors de leur transfère aux 
  22. 22
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Feuilles de paye des annuités de traités de l'administration centrale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135604
    Date :
    1850-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-17-6-F, RG10-B-8-d
    Feuilles de paye des annuités de traités de l'administration centrale [document textuel]. La série est constituée principalement de copies de feuilles de 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Indexes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193322
    Date :
    1651-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-7-8-F, RG68
    Indexes [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements 
  24. 24
    Listes d'approvisionnement des Loyalistes [document textuel] 1783-1802
    5 objet(s) numérique(s)

    Listes d'approvisionnement des Loyalistes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163912
    Date :
    1783-1802
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-203-1-F, RG19-E-5-g
    Listes d'approvisionnement des Loyalistes [document textuel]. Cette série consiste en documents ayant trait au ravitaillement des Loyalistes du Haut-Canada 
  25. 25
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Documents fonciers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    798404
    Date :
    1763-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-147-2-F, RG68
    Documents fonciers [document textuel]. La série comprend des originaux et des copies des baux, des quittances, des contrats, des dons, des abandons, 
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