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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1789
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579778
    Date :
    3 décembre 1789
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi sur un décret provisoire de l'Assemblée ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi sur un décret 
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3966328
    Date :
    [1776-1847]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 1
    Dates of Thomas Burby Wragg's Commissions
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4132961
    Date :
    1733 (1931)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/250/Louisbourg/1733(1931) (Porte Dauphine), Numéro de boîte : 2000209234
    Plan, profil et elevation de la Porte de la Reine, dans une des courtines de l'enceinte de la ville de Louisbourg 1733. [dessin d'architecture]
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3156079
    Date :
    14 aout 1789
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21737, Numéro de volume : B.77-1, Numéro de bobine de microfilm : H-1441, A-670
    " Lettres au général Haldimand après qu'il eut cessé d'être gouverneur de Québec, 1788 à 1790." "Remerciements pour des livres
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080029
    Date :
    1719-1801
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A6, Numéro de bobine de microfilm : F-1556
    [Livre des prises d'habits, professions et élections du Tiers-Ordre de ...] Livre des prises d'habits, professions et élections du Tiers-Ordre de la 
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579770
    Date :
    27 novembre 1789
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi par lesquelles Sa Majesté ordonne l'exécution ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi par 
  7. 7
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579635
    Date :
    27 avril 1789
    Source :
    Privé
    [Lettre du roi pour la convocation des États généraux à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
  8. 8
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579598
    Date :
    10 mars 1789
    Source :
    Privé
    [Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Règlement fait par le roi pour l'exécution de 
  9. 9
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579608
    Date :
    4 avril 1789
    Source :
    Privé
    [Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Règlement fait par le roi pour l'exécution de 
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3966396
    Date :
    [1776-1847]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 1
    Promotions dans le battalion de St. Ours - Saint-Ours
  11. 11
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2509835
    Date :
    1789, mars, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-573, F-573
    1789; Saint-Pierre et Miquelon; M. Defrancy à Noirmoutier. Lettre de M. Defrancy à M. le comte de la Luzerne, ministre de la Marine
  12. 12
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3048587
    Date :
    1766-1801
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 25, Numéro de bobine de microfilm : C-14008
    [Prêtres ordonnés dans le diocèse de Québec, depuis le 20 ...] Prêtres ordonnés dans le diocèse de Québec, depuis le 20 juillet 1766
  13. 13
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3966362
    Date :
    [1776-1847]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 1
    Retour des officiers du 2e bataillon du comté de Huntingdon sous le commandement du Lt. Col Joseph Couillard - Huntingdon
  14. 14
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    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579637
    Date :
    27 avril 1789
    Source :
    Privé
    [Lettre du roi pour la convocation des États généraux à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
  15. 15
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579625
    Date :
    27 avril 1789
    Source :
    Privé
    [Lettre du roi pour la convocation des États généraux à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
  16. 16
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2509878
    Date :
    [1789, juin]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-573, F-573
    1789; Saint-Pierre et Miquelon; Rapports. Tabulation compilée par M. le chevalier de Vaugiraud, commandant de la station deTerre-Neuve et envoyée à M. le 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3966430
    Date :
    [1776-1847]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 1
    Recommendations - Hanson, WC to BCA Gugy
  18. 18
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579729
    Date :
    8 octobre 1789
    Source :
    Privé
    [Avis du roi relatif aux attroupements. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Avis du roi relatif aux attroupements. Paris
  19. 19
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3966347
    Date :
    [1776-1847]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 1
    Promotions 2nd battalion of Beauharnois - Beauharnois
  20. 20
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    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579723
    Date :
    30 septembre 1789
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant suppression de la ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant 
  21. 21
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3966343
    Date :
    [1776-1847]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 1
    Réclamations de la Baie Verte
  22. 22
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3037532
    Date :
    1789, septembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de volume : 159 (1789), Numéro de bobine de microfilm : K-179
    [CG/5. Rel.: Carpineo. La CG du 23 juin [1788] a ...] Même contenu que Varia 412 (avec différents renvois). Renvois: SOCG 606; Lettere 364-365; 
  23. 23
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3966395
    Date :
    [1776-1847]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 1
    Return of Officers attached to the 1st, 2nd and 4th Battalions of St. Maurice - Saint-Maurice
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2395901
    Date :
    1787, 1791
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F73, Numéro de volume : 1
    [Extrait de baptême de Jean-Baptiste Athanase, fils de Jean-Baptiste Athanase ...] Extrait de baptême de Jean-Baptiste Athanase, fils de Jean-Baptiste 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3156100
    Date :
    26 oct. 1789
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21737, Numéro de volume : B.77-1, Numéro de bobine de microfilm : H-1441, A-670
    " Lettres au général Haldimand après qu'il eut cessé d'être gouverneur de Québec, 1788 à 1790." Recommandant le sous-lieutenant Forneret à une promotion
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