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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1789
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : Privé
Affichage de 26 - 50 sur 854 résultats filtrés
 :
  1. 26
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579691
    Date :
    7 août 1789
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant le sieur Toussaint-Auguste ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  2. 27
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579758
    Date :
    6 novembre 1789
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi sur le décret de l'Assemblée nationale, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi sur le décret 
  3. 28
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3177133
    Date :
    1764-1789
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1
    [Carton comprenant 41 pièces sur Cuba, l'île Dominique, la Grenade, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Carton comprenant 41 pièces sur Cuba 
  4. 29
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579639
    Date :
    27 avril 1789
    Source :
    Privé
    [Lettre du roi pour la convocation des États généraux à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
  5. 30
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3039062
    Date :
    1789, juillet, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-245
    [On remercie le destinataire pour sa lettre [14 avril 1789; ...] Renvois: Acta 217; SOCG 605. On remercie le destinataire pour sa lettre [14 avril 1789; 
  6. 31
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3085024
    Date :
    1789, avril, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1566
    Soumissions de capitaines de navire. Nom et type de navire: Saint-Jean-Baptiste de Bordeaux. Tonnage: 180 tx. Engagés: 6. Lieu du voyage: Miquelon
  7. 32
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3156109
    Date :
    1789
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21737, Numéro de volume : B.77-1, Numéro de bobine de microfilm : H-1441, A-670
    " Lettres au général Haldimand après qu'il eut cessé d'être gouverneur de Québec, 1788 à 1790." "Certificats des nominations du capitaine Tonge, 
  8. 33
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2924386
    Date :
    late 17th century
    Source :
    Privé
    Noble Indien de la Nation Ottawa. Indian SUBJ. - Natives, Tribes: Algonquian, Ottawas Costume. Colour transparency available Credit: Library and Archives 
  9. 34
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579643
    Date :
    27 avril 1789
    Source :
    Privé
    [Lettre du roi pour la convocation des États généraux à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
  10. 35
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579594
    Date :
    7 mars 1789
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une ordonnance du ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une 
  11. 36
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510952
    Date :
    1789, novembre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-576
    1789; Pêches. Tableau. État des bâtiments armés en France pour faire la traite et la pêche, et du produit de leurpêche pendant l'année 1789
  12. 37
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3045499
    Date :
    1789, mars, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-14001
    [Lettre de A. Panet, avocat, au père Joseph Borneuf ...] Lettre de A. Panet, avocat, au père Joseph Borneuf. Sujet: Greffe de Montréal; seigneurie du lac 
  13. 38
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579732
    Date :
    9 octobre 1789
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi portant sanction du décret de l'Assemblée nationale ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi portant 
  14. 39
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2509856
    Date :
    1789, septembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-573, F-573
    1789; Saint-Pierre et Miquelon; Rapports. Rapport concernant l'inquiétude des armateurs de Saint-Malo et Granville des hostilités commises par les corsaires 
  15. 40
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2877838
    Date :
    ca. 1766-1799
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : A315-02
    [Britannia]. activity activité SUBJ. - Allegorical, Nations. Discoloured. Torn at edges. Very brittle. Credit: Library and Archives Canada, Acc. No
  16. 41
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3156047
    Date :
    13 avr. 1789
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21737, Numéro de volume : B.77-1, Numéro de bobine de microfilm : H-1441, A-670
    " Lettres au général Haldimand après qu'il eut cessé d'être gouverneur de Québec, 1788 à 1790." Mort du brigadier Hope. Inquiétude au sujet de la maladie du 
  17. 42
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078147
    Date :
    1763-1793
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 84--85
    [Répertoire du greffe du notaire François Racicot. ...] Répertoire du greffe du notaire François Racicot. Comprend 4568 résumés de documents
  18. 43
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078155
    Date :
    1781-1794
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 89
    [Répertoire du greffe du notaire Jean-Joseph Saupin ...] Répertoire du greffe du notaire Jean-Joseph Saupin. Comprend 1117 résumés de documents
  19. 44
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579645
    Date :
    27 avril 1789
    Source :
    Privé
    [Lettre du roi pour la convocation des États généraux à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
  20. 45
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579634
    Date :
    27 avril 1789
    Source :
    Privé
    [Lettre du roi pour la convocation des États généraux à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
  21. 46
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3156097
    Date :
    24 oct. 1789
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21737, Numéro de volume : B.77-1, Numéro de bobine de microfilm : H-1441, A-670
    " Lettres au général Haldimand après qu'il eut cessé d'être gouverneur de Québec, 1788 à 1790." "Progrès de M. Devos. Maladie du major Holland
  22. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3156103
    Date :
    10 nov. 1789
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21737, Numéro de volume : B.77-1, Numéro de bobine de microfilm : H-1441, A-670
    " Lettres au général Haldimand après qu'il eut cessé d'être gouverneur de Québec, 1788 à 1790." Demandant d'être dédommagé des pertes que lui ont fait subir 
  23. 48
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579726
    Date :
    4 octobre 1789
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi interprétatives de la déclaration du 20 ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi interprétatives 
  24. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510336
    Date :
    1789, janvier, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-574, F-574
    1789; Saint-Pierre et Miquelon; Lettres du Ministre. Lettre de M. le comte de la Luzerne, ministre de la Marine, à M. Pieche de Loubiere,écrivain principal, 
  25. 50
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078079
    Date :
    1787-1813
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 27--31
    [Répertoire du greffe du notaire Louis Chaboillez. ...] Répertoire du greffe du notaire Louis Chaboillez. Comprend 10812 résumés de documents
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