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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1786
No d'instrument de recherche : MSS0447
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  1. 1
    folio 43
    8 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Français dans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses époques; 1712-1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114449
    Date :
    [entre 1783-1787]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Français dans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses 
  2. 2
    folio 12
    2 objet(s) numérique(s)

    Article 13 du traité d'Utrecht et droits de pêche français

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114582
    Date :
    1786, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    Article 13 du traité d'Utrecht et droits de pêche français. Copie rédigée pour M. le comte de Barbazan. Article du Traité d'Utrecht [1713] - enlevant à la 
  3. 3
    folio 155
    6 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114571
    Date :
    1786, septembre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-520, F-520
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations
  4. 4
    folio 124
    4 objet(s) numérique(s)

    1786; Pêches

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114765
    Date :
    près de [1786], juin, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    1786; Pêches. De part le Roi; Projet d'ordonnance sur les graves des îles Saint-Pierre et Miquelon Confirmation royale du droit des habitants des Iles 
  5. 5
    folio 168
    3 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114578
    Date :
    1786, septembre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : C-9144, F-520
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations
  6. 6
    folio 163
    3 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114574
    Date :
    1786, octobre, 2
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-520, F-520
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations
  7. 7
    folio 158
    6 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114572
    Date :
    1786, septembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-520, F-520
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations
  8. 8
    folio 161
    4 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114573
    Date :
    1786, octobre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-520, F-520
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations
  9. 9
    folio 172
    3 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114580
    Date :
    1786, novembre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-520, F-520
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations
  10. 10
    folio 126
    4 objet(s) numérique(s)

    1786; Pêches

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114766
    Date :
    près de 1786, juin, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    1786; Pêches. Moyens d'empêcher l'introduction aux îles Saint-Pierre et Miquelon de la morue anglaise Propositions pour mettre fin au commerce qui se 
  11. 11
    folio 170
    3 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114579
    Date :
    1786, septembre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : C-9144, F-520
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations
  12. 12
    folio 47
    2 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Français dans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses époques; 1712-1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114450
    Date :
    [entre 1783-1787]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Français dans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses 
  13. 13
    folio 119
    9 objet(s) numérique(s)

    1786; Pêches

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114764
    Date :
    près de 1786, juillet, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    1786; Pêches. Mémoire sur la pêche de la morue aux îles Saint-Pierre et Miquelon Mémoire en 4 sections: 1) La pêche faite par les habitants de la colonie et 
  14. 14
    folio 150
    9 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114570
    Date :
    1785-1786
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-520, F-520
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations
  15. 15
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Série C11F. Correspondance générale; Terre-Neuve et les pêcheries [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100121
    Date :
    1696-1814
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-8-X-F, MG1-C11F
    Série C11F. Correspondance générale; Terre-Neuve et les pêcheries [document textuel (surtout des microformes)]. French Shore Problem (Newfoundland and 
  16. 16
    folio 217
    8 objet(s) numérique(s)

    1789; Limites des pêcheries; Pêche sans concurrence

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114718
    Date :
    [1786]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : C-9144, F-522
    1789; Limites des pêcheries; Pêche sans concurrence. Incertitude concernant la date du mémoire; un point d'interrogation [?] suit la date de 1786
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