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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1785
No d'instrument de recherche : MSS0447
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  1. 1
    folio 43
    8 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Français dans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses époques; 1712-1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114449
    Date :
    [entre 1783-1787]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Français dans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses 
  2. 2
    folio 21
    16 objet(s) numérique(s)

    Pêche

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114731
    Date :
    [1785]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    Pêche. Réponse des négociants de Granville Étude faite par les commerçants de Granville à savoir si la pêche française peut fournir une assez grande 
  3. 3
    folio 145
    4 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114568
    Date :
    1785, [mars]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : C-9144, F-520
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations
  4. 4
    folio 4
    5 objet(s) numérique(s)

    1766

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114651
    Date :
    vers 1785
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    1766. Colonies Compte rendu de la mission du sieur Letourneur, à qui fut accordée une flûte du Roi pour aller reprendre possession de la Baie-Blanche sur 
  5. 5
    folio 147
    5 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114569
    Date :
    1785, novembre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-520, F-520
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations
  6. 6
    folio 47
    2 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Français dans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses époques; 1712-1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114450
    Date :
    [entre 1783-1787]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Français dans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses 
  7. 7
    folio 115
    1 objet(s) numérique(s)

    1785; Pêches

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114762
    Date :
    1785, février, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    1785; Pêches. Imprimé. Règlement pour la pêche de la morue en Islande, et pour celle du Banc de Terre-Neuve, pour l'année 1785 Publication d'une série de 
  8. 8
    folio 144
    1 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 6.: Négociations en Europe; Reconnaissance du droit exclusif de la France dans la pêche sur les côtes qui lui ont été concédées par le traité de 1783 [Traité de Versai ... [Voir le titre complet] lles]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114567
    Date :
    1785, mars, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : C-9144, F-520
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 6.: Négociations en Europe; Reconnaissance du droit exclusif de la France dans la pêche sur les côtes qui lui ont été 
  9. 9
    folio 150
    9 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114570
    Date :
    1785-1786
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-520, F-520
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations
  10. 10
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série C11F. Correspondance générale; Terre-Neuve et les pêcheries [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100121
    Date :
    1696-1814
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-8-X-F, MG1-C11F
    Série C11F. Correspondance générale; Terre-Neuve et les pêcheries [document textuel (surtout des microformes)]. French Shore Problem (Newfoundland and 
  11. 11
    folio 25
    11 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Françaisdans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses époques; 1712-1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114445
    Date :
    après 1785
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Françaisdans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses 
  12. 12
    folio 108
    13 objet(s) numérique(s)

    1785; Pêches

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114761
    Date :
    1785, décembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : C-9144, F-523
    1785; Pêches. Mémoire sur la navigation et pêche à l'île de Terre-Neuve Problèmes et dangers associés à la pêche à la morues. Naufrages et pertesde navires 
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