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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1784
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    CARTE REDUITE DES BANCS ET DE L'ILE DE TERRE-NEUVE avec les Côtes du GOLFE DE ST LAURENT et de l'ACADIE. Publiée par Ordre du ROI, au Dépôt général des Cartes Plans et Journaux de la Marine, Sous le M ... [Voir le titre complet] inistère de M. LE MARECHAL DE CASTRIES, comte d'Alais, Premier Baron né des Etats de Languedoc, Chevalier des Ordres du Roi, Commandant général du Corps de la Gendarmerie, Ministre et Secretaire d'Etat, ayant le Département de la Marine et des Colonies. 1784. [cartographic material] CARTE REDUITE DES BANCS ET DE L'ILE DE TERRE-NEUVE...Ministre ...de la Marine et des Colonies. 1784

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4139678
    Date :
    1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H2/1102/1784, A/1102/1784, Numéro de boîte : 2000234683
    ... (Paris, 1778-1780), no. 29, and LE PILOTE DE TERRE-NEUVE...Paris, 1784, no. 1. US, Library of Congress: List of Geographical Atlases, (1211) (590). 200 The 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi portant suppression de la communauté des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578689
    Date :
    5 août 1784
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie royale, 1784. vol. 5. 4 pages
  3. 28
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi ordonnant l'ouverture d'un emprunt de 4 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578652
    Date :
    6 juin 1784
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie royale, 1784. vol. 4. 6 pages
  4. 29
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi portant suppression des échoppes de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578648
    Date :
    mai 1784
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie royale, 1784. vol. 4. 4 pages
  5. 30
    Carte de la route de La Mutine, fregate du roi, allant de Brest à Louisbourg, année 1750. [document cartographique] 1750 (1939).
    2 objet(s) numérique(s)

    Carte de la route de La Mutine, fregate du roi, allant de Brest à Louisbourg, année 1750. [document cartographique] CARTE DE LA ROUTE DE LA MUTINE...1750. (France, Service technique du Génie)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4148797
    Date :
    1750 (1939)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/1-3000/1750, Numéro de boîte : 2000232670
    ... Paris (Bibliothèque, folio 210 D). Collationnée par Robert Larocque de Roquebrune, le 18 avril 1939. Reçue à Ottawa le 9 mai 1939 (registre d'acquisition, p 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi autorisant les chefs de garnison des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578654
    Date :
    10 juin 1784
    Source :
    Privé
    ... Paris à vendre les fruits et effets saisis sur les contribuables, à défaut de paiement de leurs impositions. Paris. Imprimerie royale, 1784. vol. 4. 3 pages
  7. 32
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prolongeant de dix jours ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578607
    Date :
    1er mars 1784
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie royale, 1784. vol. 4. 3 pages
  8. 33
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant monsieur de Marizy, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578716
    Date :
    29 août 1784
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie royale, 1784. vol. 5. 4 pages
  10. 35
    Aucun objet numérique

    The United States of America, according to the Treaty of Peace of 1784. Russell del. et sculp. Place XXIII. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4149243
    Date :
    [post 1784]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : F/1200/[post 1784], Numéro de boîte : 2000529923
    ... Paris. Scale 1:12327000 This is a generalized map of the United States. The boundaries shown are those agreed upon at the Treaty of Paris. A numeric index 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Le Coup de Tonnerre

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2886198
    Date :
    [between 1774-1849]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : A032-01
    ... Paris chez Basset rue St Jacques Inscription: lr below image:Gravé d'après le Dessein d'un Officier de l'Escadre Inscription: ll to lr under above 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant création d'un emprunt de 125 millions ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578781
    Date :
    décembre 1784
    Source :
    Privé
    ... livres produisant intérêt à 5 pour cent et remboursables en vingt-cinq ans, avec accroissement de capital. Paris. Imprimerie Royale, 1784. vol. 5. 7 pages
  13. 38
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant l'ordre des remboursements ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578778
    Date :
    26 décembre 1784
    Source :
    Privé
    ... caisse d'amortissement dans le cours de l'année 1785 en exécution de l'édit du mois d'août dernier. Paris. Imprimerie Royale, 1785. vol. 5. 6 pages
  14. 39
    Aucun objet numérique

    [LAS. Le soussigné a été prié par le Ministère [de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3039611
    Date :
    1784, août, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-235
    ... Paris-Versailles du 3 sept. 1783]. S de PF. Réponse de PF du 17 sept. 1785. Bs: 481v-482r. [Le reste de la lettre traite du Sénégal, de Gorée, Cayenne 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Plan, profil et elevation de la Porte de la Reine, dans une des courtines de l'enceinte de la ville de Louisbourg 1733. [dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4132961
    Date :
    1733 (1931)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/250/Louisbourg/1733(1931) (Porte Dauphine), Numéro de boîte : 2000209234
    ... Paris, le 15 mai 1931 (ancienne cote : C 11 A, 126, pièce 46). Reçu à Ottawa en octobre 1931 (registre d'acquisition, p. 85). Le document original se trouve 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578673
    Date :
    14 juillet 1784
    Source :
    Privé
    ... l'étranger, en exemption des droits en prescrivant les conditions et formalités à observer à cet égard. Paris. Imprimerie royale, 1784. vol. 4. 4 pages
  17. 42
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance provisoire du roi concernant la formation et la solde ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578682
    Date :
    25 juillet 1784
    Source :
    Privé
    ... Série A1, vol. 134, no 9. Ordonnance provisoire du roi concernant la formation et la solde de la cavalerie. Paris. Imprimerie royale, 1784. vol. 4. 30 pages
  18. 43
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les commissaires des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578676
    Date :
    18 juillet 1784
    Source :
    Privé
    ... pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les commissaires des guerres. Paris. Imprimerie royale, 1784. vol. 4. 4 pages
  19. 44
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi ordonnant le rétablissement de la charge de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578649
    Date :
    6 juin 1784
    Source :
    Privé
    ... ce document. Édit du roi ordonnant le rétablissement de la charge de trésorier des offrandes et aumônes. Paris. Imprimerie royale, 1784. vol. 4. 4 pages
  20. 45
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défenses à tous ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578615
    Date :
    14 mars 1784
    Source :
    Privé
    ... des différentes généralités pour juger les contraventions qui pourraient se commettre à ce sujet. Paris. Imprimerie royale, 1784. vol. 4. 4 pages
  21. 46
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi concernant le droit de noblesse héréditaire ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578675
    Date :
    18 juillet 1784
    Source :
    Privé
    ... privilèges attribués aux quatre offices de secrétaires des finances et greffiers du Conseil privé. Paris. Imprimerie royale, 1784. vol. 4. 3 pages
  22. 47
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi exceptant les officiers de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578717
    Date :
    29 août 1784
    Source :
    Privé
    ... leurs offices aussi et de la même manière qu'ils en jouissaient avant la publication de cet édit. Paris. Imprimerie royale, 1784. vol. 5. 2 pages
  23. 48
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi portant règlement pour les écoles de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578658
    Date :
    18 juin 1784
    Source :
    Privé
    ... de copie de ce document. Lettres patentes du roi portant règlement pour les écoles de chirurgie deParis. Paris. Imprimerie royale, 1784. vol. 4. 4 pages
  24. 49
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les anoblis depuis ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578685
    Date :
    29 juillet 1784
    Source :
    Privé
    ... du paiement des sommes auxquelles ils ont été taxés par l'édit d'avril 1721 pour droit de confirmation. Paris. Imprimerie royale, 1784. vol. 4. 3 pages
  25. 50
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant la comptabilité des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578653
    Date :
    10 juin 1784
    Source :
    Privé
    ... Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant la comptabilité des recettes générales pour l'exercice 1781. Paris. Imprimerie royale, 1784. vol. 4. 12 pages
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