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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1783
No d'instrument de recherche : MSS0447
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  1. 1
    folio 37
    5 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Françaisdans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses époques; 1712-1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114447
    Date :
    [après 1783]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Françaisdans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses 
  2. 2
    folio 43
    8 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Français dans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses époques; 1712-1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114449
    Date :
    [entre 1783-1787]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Français dans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses 
  3. 3
    folio 213
    3 objet(s) numérique(s)

    1774-1783; Échange de côtes et pêche sans concurrence

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114716
    Date :
    1783, [septembre]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    1774-1783; Échange de côtes et pêche sans concurrence. Déclaration de la Cour d'Angleterre à la suite du traité de paix du 3 septembre 1783 [traité de 
  4. 4
    folio 208
    1 objet(s) numérique(s)

    1774-1783; Échange de côtes et pêche sans concurrence

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114712
    Date :
    1783, [septembre, 03]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    1774-1783; Échange de côtes et pêche sans concurrence. Article 5 du traité de paix de 1783 [Traité de Versailles] Article concernant les droits de pêche 
  5. 5
    folio 211
    2 objet(s) numérique(s)

    1774-1783; Échange de côtes et pêche sans concurrence

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114714
    Date :
    1783, septembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    1774-1783; Échange de côtes et pêche sans concurrence. Déclaration du duc de Manchester Le gouvernement de Londres ordonne à ses sujets d'abondonner les 
  6. 6
    folio 215
    2 objet(s) numérique(s)

    1774-1783; Échange de côtes et pêche sans concurrence

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114717
    Date :
    1783, mai, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    1774-1783; Échange de côtes et pêche sans concurrence. [Ordonnances de la Cour d'Angleterre] En retour de la libre circulation des navires anglais parmi les 
  7. 7
    folio 40
    5 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Françaisdans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses époques; 1712-1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114448
    Date :
    [après 1783]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Françaisdans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses 
  8. 8
    folio 212
    1 objet(s) numérique(s)

    1774-1783; Échange de côtes et pêche sans concurrence

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114715
    Date :
    1783, février, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    1774-1783; Échange de côtes et pêche sans concurrence. Extrait du discours du comte de Shelburne, Premier Ministre, à la Chambres des Pairs le 7 février 
  9. 9
    folio 47
    2 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Français dans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses époques; 1712-1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114450
    Date :
    [entre 1783-1787]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Français dans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série C11F. Correspondance générale; Terre-Neuve et les pêcheries [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100121
    Date :
    1696-1814
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-8-X-F, MG1-C11F
    Série C11F. Correspondance générale; Terre-Neuve et les pêcheries [document textuel (surtout des microformes)]. French Shore Problem (Newfoundland and 
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