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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1770-1779
No d'instrument de recherche : MSS2355
Affichage de 1 - 25 sur 2 904 résultats filtrés
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    [Edit du roi portant suppression des communautés d'Arts et Métiers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578003
    Date :
    mai 1779
    Source :
    Privé
    [Edit du roi portant suppression des communautés d'Arts et Métiers ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Edit du roi portant suppression des 
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    [Arrêt de la Cour de parlement faisant défense à toutes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578096
    Date :
    10 août 1779
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour de parlement faisant défense à toutes ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour de parlement faisant défense à 
  3. 3
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    [Extrait des registres du Parlement faisant défense à tous garçons ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577646
    Date :
    20 février 1778
    Source :
    Privé
    [Extrait des registres du Parlement faisant défense à tous garçons ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Extrait des registres du Parlement 
  4. 4
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les 8 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575986
    Date :
    17 juin 1772
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les 8 ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les 8 
  5. 5
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant les administrateurs de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577098
    Date :
    10 mai 1776
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant les administrateurs de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant 
  6. 6
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    [Édit du roi portant suppression de l'office d'intendant des finances ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576651
    Date :
    septembre 1774
    Source :
    Privé
    [Édit du roi portant suppression de l'office d'intendant des finances ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi portant suppression de 
  7. 7
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    [Déclaration du roi portant qu'il sera plus à l'avenir expédié ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577435
    Date :
    22 juin 1777
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi portant qu'il sera plus à l'avenir expédié ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi portant qu'il sera 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi pour donner le rang de lieutenant-colonel aux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577400
    Date :
    10 mai 1777
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi pour donner le rang de lieutenant-colonel aux ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, 
  9. 9
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant l'entretien des chemins ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575991
    Date :
    18 juin 1772
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant l'entretien des chemins ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  10. 10
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    [Arrêt de la Cour du parlement de Paris recevant François ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576219
    Date :
    6 mars 1773
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour du parlement de Paris recevant François ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Paris. Imprimerie Lamesle, 1774
  11. 11
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi modérant à 2 sous ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575805
    Date :
    15 décembre 1771
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi modérant à 2 sous ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi modérant à 2 sous pour 
  12. 12
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    [Règlement que Monsieur, frère du roi, en qualité de grand-maître ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577878
    Date :
    31 décembre 1778
    Source :
    Privé
    [Règlement que Monsieur, frère du roi, en qualité de grand-maître ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Règlement que Monsieur, frère du roi, 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi commettant le sieur Dupont pour veiller ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575578
    Date :
    29 mai 1771
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi commettant le sieur Dupont pour veiller ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi commettant le 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576287
    Date :
    15 mai 1773
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres 
  15. 15
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    [Procès-verbal de la séance tenue à la Chambre des comptes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577050
    Date :
    19 mars 1776
    Source :
    Privé
    [Procès-verbal de la séance tenue à la Chambre des comptes ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Procès-verbal de la séance tenue à la Chambre 
  16. 16
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement sur l'exploitation, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577450
    Date :
    4 juillet 1777
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement sur l'exploitation, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Deux arrêts du Conseil d'État du Roi cassant et annulant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575539
    Date :
    9 avril 1771
    Source :
    Privé
    [Deux arrêts du Conseil d'État du Roi cassant et annulant ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Deux arrêts du Conseil d'État du Roi cassant 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi exceptant de la suppression portée en ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577875
    Date :
    24 décembre 1778
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi exceptant de la suppression portée en ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi exceptant de la 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour de parlement ordonnant que, dans les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578090
    Date :
    6 août 1779
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour de parlement ordonnant que, dans les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour de parlement ordonnant que, 
  20. 20
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    [Arrêt contradictoire de la Cour de parlement ordonnant que les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576191
    Date :
    6 février 1773
    Source :
    Privé
    [Arrêt contradictoire de la Cour de parlement ordonnant que les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt contradictoire de la Cour de 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi, portant abolition du droit d'aubaine en ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577560
    Date :
    9 novembre 1777
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi, portant abolition du droit d'aubaine en ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi, 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier ordonnant l'envoi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576293
    Date :
    8 septembre 1772 et 18 mai 1773
    Source :
    Privé
    [Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier ordonnant l'envoi ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Paris. Imprimerie Royale, 1773
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Grand Conseil du roi par lequel les officiers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577357
    Date :
    19 mars 1777
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Grand Conseil du roi par lequel les officiers ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Grand Conseil du roi par lequel les 
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    Aucun objet numérique

    [Résultat du Conseil de monseigneur le comte de Provence ordonnant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575928
    Date :
    8 avril 1772
    Source :
    Privé
    [Résultat du Conseil de monseigneur le comte de Provence ordonnant ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Résultat du Conseil de monseigneur le 
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    [Ordonnance du roi pour régler provisoirement ce qui sera observé ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576675
    Date :
    8 novembre 1774
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi pour régler provisoirement ce qui sera observé ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi pour régler 
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