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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1770-1779
Consultables en ligne : Non
Source : Privé
Affichage de 1 201 - 1 210 sur 1 210 résultats filtrés
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  1. 1201
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que conformément à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576447
    Date :
    21 novembre 1773
    Source :
    Privé
    ... pierres qu'il conduisait à Rouen, à acquitter ceux par lui, dûs pour lesdits bateaux et pour avoir refusé de payer à son dit passage sous le pont du Pecq 
  2. 1202
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul et de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577422
    Date :
    4 juin 1777
    Source :
    Privé
    ... nul effet, comme donné sans pouvoir ni juridiction, un arrêt du parlement de Nancy, du 14 mai 1777. Paris. Imprimerie Pierres, 1777. vol. 124. 4 pages
  3. 1203
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul et incompétemment ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577239
    Date :
    1er octobre 1776
    Source :
    Privé
    ... Conseil du roi déclarant nul et incompétemment rendu un arrêt du parlement de Metz du 20 août 1776. Paris. Imprimerie Pierres, 1776. vol. 123. 4 pages
  4. 1204
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul et incompétemment ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577167
    Date :
    7 août 1776
    Source :
    Privé
    ... Conseil du roi déclarant nul et incompétemment rendu un arrêt du parlement de Nancy du 5 juillet 1776. Paris. Imprimerie Pierres, 1776. vol. 122. 4 pages
  5. 1205
    Aucun objet numérique

    " Correspondance et documents relatifs à Détroit, 1772-1784. Vol. 1."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3161340
    Date :
    13 mars 1779
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21782, Numéro de volume : B 122, Numéro de bobine de microfilm : H-1451, A-687
    ... pierres à fusil, etc., qui manquent." National Library (London, Great Britain) vol. 21782. " Correspondance et documents relatifs à Détroit, 1772-1784. Vol. 1."
  6. 1206
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides contre les carriers, plâtriers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577210
    Date :
    7 septembre 1776
    Source :
    Privé
    ... , plâtriers et voituriers de pierres et moellons de la ville, banlieue et faubourg de la ville de Paris. Paris. Imprimerie Knapen, 1776. vol. 123. 16 pages
  7. 1207
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi en forme d'édit confirmatives de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577705
    Date :
    mai 1778
    Source :
    Privé
    ... Lettres patentes du roi en forme d'édit confirmatives de la bulle d'érection d'un évêché à Nancy. Paris. Imprimerie Pierres, 1778. vol. 126. 8 pages
  8. 1208
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul et comme ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577087
    Date :
    25 avril 1776
    Source :
    Privé
    ... dernier et ordonnant que l'arrêt du conseil du 13du même mois, sera exécuté selon sa forme et teneur. Paris. Imprimerie Pierres, 1776. vol. 121. 4 pages
  9. 1209
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul et attentatoire ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577088
    Date :
    25 avril 1776
    Source :
    Privé
    ... tenus de procéder à l'enregistrement de tous édits qui leur auront été adressés par le conseil. Paris. Imprimerie Pierres, 1776. vol. 121. 4 pages
  10. 1210
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Grand Conseil du roi pour l'exécution de l'édit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577101
    Date :
    11 mai 1776
    Source :
    Privé
    ... de copie de ce document. Arrêt du Grand Conseil du roi pour l'exécution de l'édit des présidiaux. Paris. Imprimerie Pierres, 1776. vol. 122. 24 pages
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